Fisc versus libertés (19-11-2009).Conférenciers

NABIL N. ANTAKI C.M., M.S.R.C., Conseiller en loi et professeur invité à la Faculté de droit de l’Université de Montréal et au CDACI depuis janvier 2004. Il a été nommé professeur émérite par l’Université Laval après y avoir enseigné le droit des affaires, le droit commercial international, la médiation et l’arbitrage pendant plus de 35 ans.

GILLES BERNARD Gilles Bernard, diplômé en droit notarial en 1981 de l’université de Montréal, possède à son actif plus de 20 ans dans les secteurs public et privé.

Il est depuis l’an 2000 directeur du bureau de la lutte contre l’évasion fiscale et depuis décembre 2005 directeur général adjoint en matière de recherche fiscale qui regroupe le Bureau de la lutte contre l’évasion fiscale, la Direction des études économiques, fiscales et statiques, la Direction de la gestion de l’information et la Direction de recherches technologiques liées au contrôle fiscal.

Gilles Bernard dirige les activités de recherche visant à découvrir les stratagèmes d’évasion fiscale et de planifications fiscales abusives. Monsieur Bernard a participé à de nombreuses conférences telles que celles de l’Association de planification fiscale et financière (APFF) ainsi qu’à des missions à l’étranger (Pays-Bas, Suède, Argentine, Australie et les États-Unis).

DIANE BRUNEAU Diane Bruneau est notaire, fiscaliste, professeure titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Montréal et chercheure au CDACI et à la Chaire du notariat. Ses secteurs de recherche sont le droit fiscal en général ainsi que le droit civil de la fiducie. Elle enseigne depuis 1985, a publié durant sa carrière de nombreux textes dans ces matières et a été invitée à titre de conférencière par plusieurs organismes professionnels ou spécialisés. Me Bruneau est co-auteure du volume Les principes de l’imposition au Canada, Wilson & Lafleur.

PATRICE CHOUINARD M. Patrice Chouinard détient un baccalauréat en administration des affaires de l’Université Laval et a été un participant du programme de perfectionnement en gestion supérieure (PPGS). Il a travaillé près de 20 ans à Revenu Canada, occupant divers postes à la Vérification avant de passer, en 2000, à Ressources humaines et Développement des compétences Canada où il a occupé le poste de directeur régional à la Direction des ressources humaines. De mars 2005 à avril 2006, il a été directeur général intérimaire à la Direction générale des services aux citoyens et aux collectivités, région du Québec à Service Canada. Il est revenu à l’Agence du revenu du Canada en avril 2006 à titre de directeur au bureau des services fiscaux (BSF) de Laval. Il dirige le BSF de Montréal depuis le 1er avril 2008.

PIERRE DANSEREAU Pierre J. Dansereau est premier directeur, Services internationaux, au sein de RBC Gestion de patrimoine. En poste à Montréal, il supervise l’élaboration et la mise en œuvre, à l’échelle internationale, de solutions personnalisées de gestion de patrimoine pour la clientèle fortunée

Me Dansereau est membre du Barreau du Québec depuis 1980. Il est titulaire d’un diplôme en droit (Université de Montréal) et d’une maîtrise en administration des affaires spécialisée en Finances (École des Hautes Études Commerciales). Il est l’un des membres fondateurs du chapitre montréalais de la Society of Trust and Estate Practitioners (STEP).

VINCENT GAUTRAIS Vincent Gautrais est professeur agrégé à la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Il est depuis juin 2005 titulaire de la Chaire de l’Université de Montréal en droit de la sécurité et des affaires électroniques et auteur d’un blogue juridique sur ces sujets (www.gautrais.com). Il œuvre aussi comme directeur de la Maîtrise en commerce électronique (Faculté de droit, HEC Montréal, DIRO) (www.cel.umontreal.ca) et est chercheur régulier au Centre de recherche en droit public (CRDP) et chercheur associé au CDACI. Il est aussi avocat au Barreau du Québec.

MANON MONTPETIT Après avoir mené une carrière dans le domaine de l’éducation et des arts de la scène, Me Manon Montpetit a obtenu son baccalauréat en droit de l’Université de Montréal. Elle a travaillé à titre d’avocate au Tribunal des droits de la personne pour ensuite devenir membre de ce Tribunal en 2006. Dans l’intervalle, elle a occupé le poste de Responsable des affaires corporatives à la Société de développement de la Zone de commerce international de Montréal puis le poste d’adjointe à la direction du Projet d’appui à l’indépendance et l’impartialité de la magistrature dans les pays de l’ex-Yougoslavie de la section canadienne de la Commission internationale de juristes. Elle est maintenant Responsable de la formation professionnelle à la Faculté de droit de l’Université de Montréal et membre du Tribunal des droits de la personne.

DANIEL LACELLE Avocat-associé de Gowling Lafleur Henderson et le chef de son groupe Droit fiscal à Montréal. Il œuvre dans tous les domaines de la fiscalité mais plus particulièrement en fiscalité de l’entreprise et fiscalité transactionnelle. Au cours des dernières années, Me Lacelle a participé directement, à titre de conseiller fiscal, à la planification et à la mise sur pied de transactions de « leasing » parmi les plus innovatrices au Canada et à l’étranger. Il est régulièrement invité à titre de conférencier par l’Association canadienne d’études fiscales, l’Association de planification fiscale et financière, The Canadian Institute, Insight, Federated Press et FDTA.

CHRISTIAN LOUIT Le Doyen Louit est Professeur Agrégé des Universités. Il a été président de l’Université et il est actuellement Directeur du Master Droit et fiscalité de l’entreprise et Directeur de l’ Institut de Droit des Affaires de l’Université Paul Cézanne-Aix-Marseille III depuis 1976 (Directeur honoraire depuis 1989).