Marilyn Mauricio est étudiante dans le cadre du cours DRT 6903.

Nous connaissons tous les virus informatiques qui s’infiltrent dans nos ordinateurs qui, notamment, sont utilisés pour voler et frauder les données personnelles ou qui infectent et abîment complètement tout le contenu du disque dur de l’ordinateur. Récemment, un autre genre de virus informatique a été utilisé pour infiltrer l’ordinateur des utilisateurs mais, cette fois-ci, pour y télécharger à l’insu des utilisateurs de la pornographie juvénile. En effet, plusieurs articles rapportaient cette semaine une enquête menée par l’Associated Press qui relatait plusieurs cas d’horreur où des personnes innocentes furent accusées de posséder de la pornographie juvénile et ont vu leur réputation être entachée à tout jamais alors que les vrais pédophiles continuent à visionner, utiliser et télécharger ce contenu illégal et répréhensible en toute quiétude.

Pas un, ni deux, mais plusieurs cas malheureux sont cités dans cet article et répertoriés dans le monde, en passant par le Massachussetts au Royaume-Uni jusqu’en Bretagne, le virus a fait des victimes de tous les âges. Dans le cas de Michael Fiola, le matériel illégal a été stocké dans la mémoire de son ordinateur fourni par son employeur pour son travail sur la route. La découverte du contenu illicite lui a coûté son emploi, sa réputation et plus de 250 000$ pour se défendre en Cour. Les analyses et rapports d’expert sur l’équipement et les programmes informatiques, indispensables pour établir que l’ordinateur est infecté et que le possesseur de l’ordinateur n’est pas responsable du contenu, engendrent également des frais élevés. Dans le cas de Fiola, les rapports d’experts ont démontré que l’ordinateur était infecté par des virus malicieux programmés pour visiter jusqu’à 40 sites de pornographie juvénile par minute et ce, même lorsqu’il n’utilisait pas son ordinateur, la plainte a finalement été retirée. Par contre, les dommages causés suite à des accusations de possession de pornographie juvénile sont irréparables. La victime est désormais étiquetée pour toujours et sa réputation ternie.

Certains cas ont des fins encore plus négatives. Dans les cas rapportés, un utilisateur innocent qui n’avait pas les moyens de payer pour des analyses et rapports d’experts a été condamné à 6 ans de prison après avoir été reconnu coupable par un jury lors de son procès. Une autre victime de ce virus a perdu la garde légale de sa fille de 7 ans après avoir passé du temps en prison pour ensuite être déclaré innocent lors de son procès.

Il est clair que la possession de pornographie juvénile est un crime qui ne peut et ne doit pas être pris à la légère et que c’est un des actes les plus répréhensibles. Par contre, nous ne devons pas oublier que tous les accusés doivent être présumés innocents tant qu’ils ne sont pas déclarés coupables tel que le prévoit toutes les chartes dont la Charte canadienne des droits et libertés à son article 11. Or, dans le cas d’une telle accusation l’émotion l’emporte souvent et la personne qui est en possession du contenu illicite est souvent jugée et condamné rapidement par son entourage.

Un groupe d’experts en sécurité et de professionnel du droit qui se sont regroupés pour défendre le cas d’une enseignante victime d’un virus semblable suggère qu’un travail plus méticuleux devrait être fait par la Couronne avant de décider de procéder avec l’accusation et les lois devraient être révisées afin de les rendre plus adaptées aux circonstances technologiques. Par ailleurs, les utilisateurs devraient, bien entendu, être plus soucieux de l’état de leur anti-virus et des autres programmes de protection. La citation suivante, illustre bien certaines recommandations faites par le groupe afin de mieux préserver les droits de tous :

« Citizens all over the country work on computers whose connections continue to be insecure due to expired anti-virus subscriptions or absence or lack of adequate anti-spyware and anti-malware software. Yet in far too many cases, employers, police, and crazed fellow citizens are quick to assume that the people accused of possessing unlawful images must be guilty of something far more nefarious no matter what the evidence, their peer relationship, or common sense might indicate to the contrary.

The combination of manufactured and magnified fear, a relentless and mindless moral extremism, and poorly drafted laws that eliminate common sense are creating an ethical nightmare that threatens the very rule of law and guarantee to a fair trial for those falsely accused. The judicial branch of government needs to reassess the concept of possession and intent in the virtual realms where the transfer and location of data and content may be wholly co-incidental to anything a real person on a given computer is actually responsible for.

Julie Amero and Michael Fiola are just two very visible examples of the need for more sophisticated law and guidance in cyberspace criminal proceedings. »

L’histoire des virus n’est pas nouvelle, mais les effets désastreux et l’ampleur immesurable qu’ils peuvent avoir sur des utilisateurs innocents est extrêmement préoccupante. Sans devenir paranoïaque, vérifiez vos anti-virus et gardez-les à jour !