DRT 6965.Bibliographie

Bibliographie pour le cours de droit de la propriété intellectuelle- droit des affaires (partie I)

Ouvrages d’ensemble sur la propriété intellectuelle au Canada

Y. Gendreau et E. Mackaay, Législation canadienne en propriété intellectuelle, Carswell, Toronto, 2010, 1001 p.

M. P.J. Kratz, Canada’s Intellectual Property Law in a Nutshell, Carswell, Scarborough, 1998. (plus très à jour)

Développements récents en droit de la propriété intellectuelle, volume 256, Ed. Yvon Blais, Cowansville, 2006. (ouvrage collectif ) ; vous y trouverez notamment :

J.-P. Mikus, Marques de commerce et fonctionnalité : un mariage possible après l’arrêt de la Cour Suprême dans l’affaire des blocs LEGO, p. 1.

B. Gamache, Quand le sort s’acharne sur la veuve (Cliquot) et l’orphelin(e) (Barbie) ou la protection des marques de commerce de commerce célèbres au Canada après les arrêts Mattel et Veuve Cliquot POnsardin de la Cour Suprême du Canada, p. 35.

D. R. Collier, Recent Developpements in Copyright Law and the Internet, p. 105.

B. H. Sotiriadis et F. Lessard, Développements récents en matière de brevets, p. 139.

Competition Policy and Intellectual Property, ouvrage collectif sous la dir. M. Boyer, M. Trebilcock, D. Vaver. Irwin Law, Toronto, 2009, 476 p ; vous y trouverez notamment :

T. Scassa, Extension of Intellectual Property Rights, p. 17 E. Mackaay, Commentary on « Extension of Intellectual Property Rights », p. 146.

M. J. Meurer, Commentary : The Social Costs of Rent-seeking by Intellectual Property Owners, p. 156.

E. M. Iacobucci, R. A. Winter Tying and Intellectual Property, p. 165

P. Grootendorst, Effects of ‘Authorized Generics » on Canadian drug Prices, p. 255

A. Hollander, Compulsory Licensing, p. 317.

S. Burshtein, The Corporate Counsel Guide to Intellectual Property Law, 2000. (ouvrage très général sur l’ensemble de la propriété intellectuelle mais pas assez exigeant à mon goût).