Je suis en train de préparer une entrevue pour l’émission de l’inévitable Michel Dumais « citoyen numérique » qui veut que je parle cet après-midi (CIBL - 13h44) un peu des pérégrinations autour du contrat Facebook. Encore et encore. Et c’est vrai que c’est une histoire formidable même si elle n’est pas finie et même si l’avenir nous dira si mon euphorie du jour est justifiée ou non.

C’est une époque formidable car pour la première fois, le contrat fait partie du processus marketing de l’entreprise. Le contrat, comme le disait Arthur Leff il y a plus de 30 ans, fait partie du produit. Le contrat est le produit. En matière de web 2.0, Facebook l’a compris avant les autres. Twitter l’a compris avant Facebook. Flickr l’avait compris avant qu’il ne fasse racheter par Yahoo !. virb dont tout le monde parle en ce moment ne l’a pas du tout.

Aussi, j’ai l’intime conviction que dans 20 ans, et en dépit des jugements qui sur ce points perpétuent le conservatisme inhérent au droit, quand on regardera les contrats actuels, on les trouvera bien obsolètes ; le pantalon « pâte d’éléphant du droit » si je puis-dire.

Aussi, la réaction de FB est intéressante, et ce, même si l’ancien contrat n’est pas mieux, et ce, même s’il est même sans doute pire. Non, j’aime la réaction de FB pour 4 raisons :

  • j’aime l’idée de FB qui met à la disposition des usagers de se contrôler soi-même, notamment sur la vie privée avec ses fameux « settings » ;
  • j’aime l’idée de FB de favoriser la collaboration sur ce qu’il devrait y a avoir - et ne pas avoir - dans le contrat (à condition qu’ils tiennent compte des conseils)
  • j’aime l’idée d’intégrer le contrat dans le marketing, de faire du « marketing contractuel » ;
  • j’aime l’idée qu’il soit ouvert à appréhender le contrat dans le processus et à admettre qu’un contrat n’est pas seulement qu’un contrat et que du droit. Le droit est un outil de confiance et ce serait bien que leurs avocats le comprennent.

Cela dit, il y a beaucoup de futurologie sur ces commentaires. Et moi qui ai déjà dit que le contrat de FB était nul, change un peu mon fusil d’épaule. Sans doute. J’évoque donc simplement des signes qui m’apparaissent prometteurs et que d’autres continuent d’ignorer.

Le droit en ligne est différent ; nous vivons une époque formidable.