J’ai reçu 3 courriels d’interrogation sur le pourquoi des graffitis sur le site de la Chaire UDM en droit de la sécurité et des affaires électroniques. 3 courriels, c’est presque devenu une question d’intérêt public. Je me permettrai donc de faire le lien avec un article paru en avril 2006 dans le journal iForum (Une chaire de droit « graffiti » en affaires électroniques) référant à cette appellation que j’aime, en effet, particulièrement bien.
Comme mentionné dans un précédent billet, le droit des affaires électroniques dispose en effet de « ce je ne sais quoi ! » de nouvelle culture, presque de contre culture, car il est :
nouveau et en certaines situations les règles traditionnelles y sont, sinon inapplicables, au moins difficiles à appliquer ;
rapide ce qui demande en certains cas de penser l’écriture des lois au regard de ce haut niveaui d’obsolescence ;
proche du concept de lex electronica [1] référant à l’émergence de normes informelles en marge des lois et de la jurisprudence ;
conforme au « west coast code » de Larry Lessig distinguant le droit du cyberespace à celui du droit des chevaux ;
bâtard étant donné une certaine acculturation à plusieurs autres sciences sociales ou techniques, et ce, comme nous avons pu le développer dans un récent article.
Ce concept mérite sans doute davantage d’explications : en voici quelques unes pour tenter d’apaiser cette curiosité.
[1] Vincent GAUTRAIS, Guy LEFEBVRE et Karim BENYEKHLEF, « Droit du commerce électronique et normes applicables : la notion de lex electronica », (1997) Revue de droit des affaires internationales 547-585











Recommander cet article
Commentaires
Aucun commentaireAjouter un commentaire