DRT 6929 O / DRT 3422.Évaluation

1 - Participation : 10 %

La séance hebdomadaire de cours sera consacrée à faire l’exposé théorique de la matière que les étudiant(e)s auront préalablement préparée par des lectures personnelles.

Si la participation spontanée en cours est vivement favorisée, elle sera également évaluée au regard des activités générées sur le blogue du professeur à l’adresse www.gautrais.com.

me remettre une page maximum explicitant la note que vous méritez obtenir

2 - Apport de 5 brèves dont les meilleures iront éventuellement sur le site www.gautrais.com. 40 %


- un sujet original ;
- un sujet de très grande actualité ;
- un texte qui fait des liens vers des textes référés par un lien, les liens vers des textes de droit (doctrine - jurisprudence - loi - normes informelles - etc.)
- bien évidemment, un peu d’analyse juridique ne nuit pas ;
- bien évidemment, et même si c’est une brève est différente du travail d’opinion, une appréciation de votre part ne nuit pas.
- le tout dans le cadre d’un texte court de max 1 page.

3 - Take-Home : 40 % (10-12 pages environ)

Choisir l’un des sujets imposés ci-dessous. Les sujets sont mis en ligne le mardi 02 mars 2010 et les travaux doivent être rendus en DEUX exemplaires le mardi 27 avril 2010.

  • sujet 1 : Diffamation et web 2.0
  • sujet 2 : vie privée 2.0 au travail : tendances jurisprudentielles
  • sujet 3 : Publication électronique d’informations financières
  • sujet 4 : Droit des utilisateurs en droit d’auteur canadien
  • sujet 5 : Facebook + jurisprudence

ATTENTION : le take-home, les brèves, les opinions, le commentaire sur la participation, doivent TOUS être remis au plus tard le mardi 27 avril 2010 soit à moi ; soit à Madame Brûlé ; soit par la poste, le caché de la poste faisant foi.

La date du 13 avril 2010 est de rigueur. Sinon, 5% de pénalité par jour ouvrable.

4 - Twitter : 10% (les étudiants seront finalement évalués sur la qualité des « twitts » qu’ils enverront sur leur propre compte durant la session (soit du 04 janvier jusqu’au 16 avril 2010). Les meilleurs seront ensuite « retwittés »sur le compte du professeur. Également, sera évalué la quantité et la quantité des « followings » que l’étudiant aura élaboré. La liste (ou l’adresse du compte) devra d’ailleurs être transmise au professeur en même temps que le travail final c’est-à-dire avant le mardi 27 avril 2010 - avant 16 heures. Bien entendu, et dès que possible au début de la session, les étudiants enverront par courriel au professeur l’adresse de leur compte twitter afin que ce dernier puisse les suivre.)

PLAGIAT

Attention : Le plagiat est un comportement grave susceptible de sanctions. Pour en savoir plus, cliquer ici.

Constitue notamment du plagiat :

- le fait de faire du copier-coller sans indiquer la source ;
- le fait de faire du copier-coller en indiquant la source mais en le faisant passer pour sien (omission des guillemets) ;
- le fait d’utiliser le même document pour plusieurs travaux ;
- etc.