Cela fait plusieurs fois que je m’insurge sur le message véhiculé par certaines personnes - soit par intérêt soit par ignorance - à dire qu’Internet est un far west où l’insécurité demeure (voit par exemple ici et plus récemment là). C’est souvent faux ; c’est souvent le fruit d’un certain fantasme lié à l’inconnu. D’un autre côté, il est en revanche tellement fréquent de rencontrer des personnes qui croient que le courriel est sécuritaire et qu’il faut forcément s’y fier.

Un courriel, certes, tout comme un sms. Et, aujourd’hui, en France, un sms fait l’actualité du moment dans la toute récente affaire du Nouvel Obs impliquant le président de la république française. Car le sms, tout comme le courriel, peut être adressé par n’importe qui au nom de n’importe qui. Preuve m’a été faite en 1 minute par un étudiant dans l’un de mes cours m’adressant un courriel à mon nom. Il ne faut donc pas réagir avec le courriel comme la lettre par courrier et même si le papier peut être copié, falsifié, des siècles d’habitudes nous ont permis d’appréhender le faux et de douter en certaines circonstances. Avec le courriel, le doute est moindre. Beaucoup n’ont pas appris à appréhender le risque qui y est associé.

Aussi, relativement à cette affaire, je vais me permettre d’aller dans deux directions opposées : le futur et le passé.

Le futur de cette affaire

Bien sûr, ce n’est que supposition, la preuve n’étant pas encore dévoilée, mais je parierai que le sms transmis à un journaliste du Nouvel Obs qui le prend pour de l’argent comptant est un faux. Un faux si facile à faire et dont l’adolescence de l’usage du médium ne nous permet pas une totale prise de conscience sur ses carences en terme d’identité ou d’intégrité.

C’est donc un pari quant aux suites à donner à cette affaire. Un pari sur le faux. Un pari sur un domaine que je ne maîtrise pas, à savoir, la sécurité informatique, d’un point de vue technologique.

En revanche, cette affaire m’amène à un questionnement que je crois passionnant quant aux nouveaux enjeux qui concernent la profession de journaliste face aux nouvelles technologies. Les seules interventions que j"ai trouvé pour le moment sont porteur du message de la vierge outragée (ici sur le site de Liberation ou encore là de la part d’Emmanuel pierrat sur le site du Figaro) où le droit de la presse est baffoué par des personnes publiques qui les utilisent pour faire véhiculer un message mais qui se rébiffent lorsque ledit message n’est pas transmis comme souhaité. Il y a peut être et sans doute du vrai.

Il y a peut être du vrai mais bien davantage, ce que va devoir vérifier cette procédure c’est le respect de l’obligation pour tout journaliste de vérifier leurs preuves ; de vérifier la raisonnabilité du processus d’investigation tel que cela apparaît par exemple, si on prend l’exemple québécois, dans le Guide de déontologie de la Fédération professionnelle des journalistes du Québec.

Or, peut-on se fier à un courriel ou à un sms ? Oui, s’il est corroboré par d’autres preuves (dont l’ultime pourrait être une déclaration soit de l’expéditeur soit de la réceptrice). Et ce sera sans doute ce qui devra être fait ici. L’enquête, en espérant qu’elle ait vraiment lieu, sera donc en mesure de nous dire si ledit document est sorti du téléphone de l’expéditeur et fut adressé par la réceptrice. Elle sera capable de mesurer la diligence de vérification apportée par le journaliste dans cette affaire.

À bien des égards, ces outils sont plus risqués que le téléphone ou le papier qui bénéficie d’une "enpreinte" (vocale ou physique) plus facile à déceler. Du fait de cette évanescence, la consitution de faux est facile à faire.

Et c’est peut être la raison pour laquelle la sanction (faux et recel) est aussi forte.

C’est sans doute l’un de mes billets le plus spéculatif. Cela demeure pourtant un sujet fascinant non pour les personnes en cause mais davantage sur la réception sociale d’une technologie dont l’on ne maîtrise pas encore tous les tenants et les aboutissants. Une technologie qui est à la fois courante, quotiennement utilisée, mais dont les conséquences sont très méconnues.

Le passé de cette affaire

Au moyen-âge, l’infraction de faux était l’une des plus fortement sanctionnée par l’État français en construction. Dans un article de Kouky FIANU, "Le faussaire exposé : L’État et l’écrit dans la France du XIVe siècle" dans Claude GAUVARD et Robert JACOB (dirs.), Les rites de la justice : gestes et rituels judiciaires au Moyen Âge, Paris, Léopard d’or, 2000, pages 125 à 144, qui vient de m’être transmis par François Senécal, étudiant à la maîtrise en droit des TI, et auquel je réfère une nouvelle fois, on se rend compte qu’il s’avèra nécessaire de durcir le ton tant l’on se sentait menacé par ce nouveau fléau occasionné par les nouvelles technologies de l’époque. On peut lire page 142 :

« La sévérité, exceptionnelle, des châtiments pour cette période précise, confirme en outre que la falsification des actes avait pris une ampleur jugée alarmante par les pouvoirs publics. Comme l’ont déjà souligné les historiens du droit pénal, l’exemplarité des peines est surtout importante quand la justice est faible ou impuissante ; « sa sévérité est en raison inverse de son efficacité » affirme Jean-Marie Carbasse. »

Une dûreté qui s’imposait d’autant plus que l’État voulait baser l’écrit comme pierre angulaire de son administration. On peut lire page 126.

« La falsification des actes, parce qu’elle touchait à l’image du roi ou à ses prérogatives de légitimation des documents, relevait de la justice royale. Le chancelier, autorité suprême en matière d’écriture, devait théoriquement trancher les délits de faux. »

Une dûreté qui était de surcroît associée à un formalisme très fort, à des rituels marqués afin de s’assurer au mieux de la connaissance de la sanction et de l’infraction. Les peines infamantes étaient donc légion, telles que flétrissures ou pilori qui étaient surtout appliqués aux faussaires. Ainsi au 14ième siècle, 18 peines infamantes furent appliquées pour des personnes ayant fait usages de faux. On peut lire page 138 :

« A trois reprises, des faussaires furent marqués du sceau de l’infamie : flétris d’une fleur de lys sur le front (40), « en lieu bien apparant )) comme l’indique un des arrêts (41)’ ils portaient pour le reste de leurs jours le souvenir de leur faute, mais, surtout, ils étaient désignés à tous comme fraudeurs punis par les autorités royales.

Notons que l’amputation, autre mesure intermédiaire possible, n’est mentionnée dans les sources que dans des cas d’accumulation de peines, pour des criminels récidivistes, auteurs de falsifications qui, avant d’être pendus, furent flétris, amputés de leurs poings et traînés au gibet où on les affubla d’une couronne composée de fausses lettres et faux sceaux (42). »

Outre le fait d’empêcher le faussaire de récidiver, la peine d’exposition visait à renformer l’autorité royale ainsi qu’à décourager les « tentations d’enprunter le même sentier criminel ».

Enfin, une dernière citation, en guise de conclusion, des pages 143 et 144 :

« Pourquoi cette volonté marquée de dire le droit du roi en matière d’écriture ? Était-ce seulement un autre moyen d’imposer l’État et ses institutions ? Si l’on tient compte du fait que « le crime est affaire de société avant d’être une affaire d’Etat » (69), les exécutions et l’exposition des faussaires au XIV siècle répondaient à un besoin plus général que celui des pouvoirs royaux. Cette fois le châtiment des faussaires allait de pair avec l’évolution culturelle de la société française, celle qui vit se multiplier aussi bien les institutions de savoirs et les bibliothèques, que les documents privés. En ce sens la dénonciation du faussaire correspondait aux exigences d’une population qui, même si elle restait majoritairement illettrée, avait de plus en plus recours à l’écrit. état chargé de veiller à la chose publique et au bien commun ne pouvait ignorer les perturbations qu’engendrait le faussaire. La justice devait alors montrer ses préoccupations, dire haut et fort que quiconque manipulait frauduleusement le document sur lequel reposait aussi l’ordre public aurait à rendre des comptes. C’est ainsi seulement que le roi pouvait gagner la confiance de ses sujets dans ses institutions. Les peines appliquées aux faussaires et les rites qui présidaient à leur châtiment sont donc bien les révélateurs de l’importance que l’État, comme la société, accordait à l’écrit, outil de communication mais aussi instrument de pouvoir. »

L’histoire, encore est source d’enseignement. Quant aux ressemblances avec le présent, je laisse à chacun le loisir de s’en faire une idée.