« amis » de la chaire.Senécal François

François Senécal (Ll.B. (2005), Université de Montréal) est étudiant à la maîtrise en droit des technologies de l’information. Son mémoire, sous la direction du professeur Vincent Gautrais, porte sur l’écrit électronique et le principe de neutralité technologique.

Dans le cadre de son assistanat de recherche au (Centre de recherche en droit public) auprès du professeur Karim Benyekhlef, il étudie des questions relatives à la cyberjustice et à l’utilisation des technologies de l’information et de la communication dans la résolution des conflits. Il collabore aussi avec la professeure Ysolde Gendreau en propriété intellectuelle.

Assistanats de recherche

Karim Benyekhlef (depuis 2006)
- Domaines de recherche : cyberjustice, risque juridique, droit processuel, réforme de la procédure civile

Ysolde Gendreau (2007-2008) (auxiliaire de recherche)
- Droit d’auteur et plus généralement droit de la propriété intellectuelle et industrielle au Canada

Mistrale Goudreau (été 2006), Université d’Ottawa
- Procédure, contrats en ligne, arbitrage, droit de la consommation

Vincent Gautrais (2006) (auxiliaire de recherche)
- Professions réglementées et Internet, droit de la concurrence canadien et Internet

Pierre Trudel (2004-2005)
- Protection des renseignements personnels, Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC), noms de domaines, technologies poste-à-poste (P2P)

Publications et conférences

Articles

- François SENÉCAL et Karim BENYEKHLEF, "Groundwork for Assessing the Legal Risks of Cyberjustice", à paraître

- Nicolas W. VERMEYS et François SENÉCAL, « Commentaire sur la décision Dell Computer Corp. c. Union des consommateurs - La dénaturation de la notion de clause externe », (2007) Repères, EYB2007REP625.

- François SENÉCAL, « La protection des données de santé des athlètes dans le cadre de la lutte contre le dopage », (2006) 11(2) Lex Electronica

- François SENÉCAL, « La qualification du contrat de licence en ligne », (2006) Examen maison dans le cadre du cours Droit des affaires électroniques (Professeur Vincent Gautrais).

Conférences

- François SENÉCAL, « Le droit et la « réalité vivante » : les cas de l’écrit électronique et de la cyberjustice », Présentation dans le cadre du colloque étudiant du Regroupement droit et changements "Trois axes de recherche-trois universités : réalisations des étudiants-chercheurs", février 2008.

Distinctions

- Bourse J.-A.-Louis-Lagassé en droit des technologies de l’information (2007)

- Bourse de maîtrise de la Faculté des études supérieures et postdoctorales, Université de Montréal (2007)