Preuve – Page 8 | Thèmatiques – Page 8

14h00 – 14h15 Mots de bienvenue Doyen de la Faculté de droit Pr. Vincent Gautrais (CRDP) 14h15 – 15h45 Panel sur la preuve électronique Présidence de Mario Tremblay – Juge en chef associé de la Cour du Québec Me. Jean-François De Rico (LKD) Pr. Vincent Gautrais (CRDP) Me. Patrick Gingras (MJQ) Me. Claude Marseille (Blakes) 15h45 – […] Lire la suite

Colloques

Preuve civile vs preuve techno: quête de dialogue, Legal IT 6.0(2 avril 2012)

2 avril 2012 Legal IT 6.0 Preuve

En 2001, la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information est venue modifier en profondeur les règles de preuve incluses dans le sacro-saint Code civil du Québec. Depuis plus de 10 ans, un dialogue d’autistes est perceptible entre les analystes intéressés par la Loi et les civilistes qui rechignent à appréhender ce texte […] Lire la suite

Formations

Preuve électronique, Formation du Barreau de Gatineau(16 mars 2012)

16 mars 2012 Formation du Barreau de Gatineau Preuve

En 2001, la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information est venue modifier en profondeur les règles de preuve incluses dans le sacro-saint Code civil du Québec. Depuis plus de 10 ans, un dialogue d’autistes est perceptible entre les analystes intéressés par la Loi et les civilistes qui rechignent à appréhender ce texte d’une facture […] Lire la suite

Formations

Preuve + renseignements personnels + responsabilités, ISACA – Section de Québec(26 janvier 2012)

26 janvier 2012 ISACA - Section de Québec Preuve / Vie privée

1. Identification des problèmes essentiels gestion de la vp gestion de la responsabilité gestion de la preuve 2. Identification des principales solutions contrat politiques (documentation) Lire la suite

Chapitres de livre

Vincent Gautrais, « Réécrire l’écrit », dans Sylvette Guillemard (dir.), Mélanges en l’honneur du professeur Prujiner, Éditions Yvon Blais, 2011, p. 113-141.

2011 Contrat / Preuve

[1] Dans le cadre d’un hommage au professeur Prujiner, il me plaisait de revenir sur l’arrêt Dell sur lequel ce dernier s’était commis et principalement sur une notion, l’écrit, dont la définition très large que l’on tente de véhiculer au plan international ne convient pas à toutes les situations. Le choix de notre article sur la […] Lire la suite

Conférences

Métadonnées, Intégrité, Copie et Transfert, Section Québec Lunch de ITcan, Montréal (17 janvier 2011)

17 janvier 2011 Section Québec Lunch de ITcan, Montréal Preuve / Sécurité

25022011.pptx by gautrais Lire la suite

Articles

Vincent GAUTRAIS et Patrick GINGRAS, «La preuve des documents technologiques», (2010) 22-2 Les cahiers de propriété intellectuelle 267-314.

2010 Preuve

TV

Facebook et preuve (Téléjournal – RDI , 23 novembre 2009)

Téléjournal - RDI 23 novembre 2009 Preuve

Guides

Vincent Gautrais, Afin d’y voir plus clair: Guide relatif à la gestion des documents technologiques, Montréal, Fondation du Barreau du Québec, novembre 2005, 44 p.

2005 Preuve / Sécurité

Le secteur des technologies de l’information fait désormais partie intégrante de notre quotidien. La Loi québécoise concernant le cadre juridique des technologies de l’information entrée en vigueur en 2001 en est la preuve alors qu’elle vient préciser les conditions à rencontrer pour assurer la validité des documents issus de ces technologies. Devant la complexité d’un […] Lire la suite