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Théorie | Page 3
Livres

Vincent Gautrais, Neutralité technologique: rédaction et interprétation des lois face aux technologies, Thémis, Montréal, mai 2012.

2012 Théorie

[1] La neutralité technologique est un néologisme souvent invoqué pour tenter de concilier la révolution technologique avec l’évolution souvent lente du droit. En effet, que ce soit le législateur dans son office de rédaction ou le juge dans celui d’interprétation, rares sont les domaines du droit où l’on ne constate pas des tentatives d’utiliser cette […] Lire la suite

Colloques

Droit de l'internet et philosophies – introduction, Vincent Gautrais, Droit de l’internet et philosophie – introduction, Conférence à la Faculté de droit de l’Université Paris 2 – Cejem(9 juin 2011)

9 juin 2011 Vincent Gautrais, Droit de l'internet et philosophie - introduction, Conférence à la Faculté de droit de l'Université Paris 2 - Cejem Gouvernance du Net / Théorie

INTRODUCTION Je me présente aujourd’hui en « vedette américaine » d’une part parce que je dois présenter un point de vue « américain » et d’autre part parce que conformément à l’expression, je viens, en dehors du programme, et précède une série de « vedettes » principales qui vont toutes alimenter fort scientifiquement l’ensemble de cette journée. Une vision « américaine » qui […] Lire la suite

Articles

Vincent Gautrais, Karim Benyekhlef et Pierre Trudel, «Cybermédiation et cyberarbitrage: exemple du cybertribunal», (1998) 4 Droit de l’informatique et des télécoms 46-51.

1998 Théorie

Résumé Les progrès de la technologie ouvrent des perspectives imprévues : la pensée peut désormais circuler, infiniment plus vite et aisément, parmi les textes, les images ou les données de toute sorte. Ces progrès vont de pair avec cette autre évolution caractéristique elle aussi de la fin du XXème siècle, l’utilisation généralisée de l’intemet et le triomphe, presque partout dans le monde des transactions […] Lire la suite

Articles

Vincent Gautrais, «Une approche théorique des contrats : application à l’échange de documents informatisé», (1996) 37-1 Les cahiers de droit 121-173.

1996 Contrat / Théorie

Résumé Dans le présent travail, l’auteur s’interroge sur une notion tellement connue que l’on en oublie ce à quoi elle correspond vraiment : le contrat. En effet, la pratique courante, et plus précisément les techniques modernes de communication telles que l’échange de documents informatisé (EDI), nous incite à croire qu’une révision de la théorie générale des contrats devrait être amorcée. […] Lire la suite