Blogue Preuve

Actualités

Preuve + numérique

Vincent Gautrais 25 mai 2018 Preuve

Quelques commentaires sur Benisty c. Kloda (2018 QCCA 608) dans le cadre de la conférence Le droit à l’épreuve du numérique. JURISPRUDENCE ÉTUDIÉE Benisty c. Kloda, 2018 QCCA 608 LCCJTI.CA  JURISPRUDENCE CITÉE  Benisty c. Kloda, 2015 QCCS 3391 LCCJTI.CA Landry et Provigo Québec inc. (Maxi & Cie), 2011 QCCLP 1802 LCCJTI.CA Stefanovic c. ING Assurances inc., 2007 QCCQ 10363  LCCJTI.CA Droit de la […] Lire la suite

Actualités

Colloque: le droit à l’épreuve du numérique (CRDP/IRDA)

7 mai 2018 • 9h 8 mai 2018 • 14hSalon François Chevrette Affaires électroniques / Commerce électronique / Contrat / Gouvernance du Net / Preuve / Vie privée

4ième conférence CRDP / IRDA PANEL 1 – Le droit privé à l’épreuve du numérique  VOLET 1 – Le droit civil à l’épreuve du numérique (JOUR 1 – lundi 07 mai – 9h) (9h-9h10) Présentation = Vincent GAUTRAIS  (QC) et Mustapha MEKKI (FR) (9h10-10h05) Responsabilité + numérique = Patrice DESLAURIERS (QC) + Zoé JACQUEMIN (FR) (10h05-11h) Droit […] Lire la suite

Cours

Partenariat entre Vidéotron et le cabinet Woods

Vincent Gautrais 14 mars 2017 Preuve

Le cours DRT 3951 intitulé « Techniques de procès en litige civil » est offert à la session d’hiver 2017. Sur une thématique très liée à la pratique des avocates et avocats, cet enseignement entend présenter différemment le quotidien des plaideurs (http://drt3951.openum.ca/). En effet, au-delà de la différence rattachée à l’approche par cas pratiques, du matériel accessible sur le […] Lire la suite

Actualités

Radar et la preuve à soi-même

Vincent Gautrais 30 novembre 2016 Preuve

La technique s’immisce depuis longtemps dans l’application du droit. Et les radars sont une illustration pour le moins évocatrice de la promptitude des gouvernements à passer par ce biais. Sauf que ce saut dans la technique est généralement accompagné d’un encadrement souvent précis. En matière de cinémomètre, on aperçoit une logorrhée législative et réglementaire qui […] Lire la suite

Actualités

LCCJTI et le juge

Vincent Gautrais 21 septembre 2015 Preuve

Ce matin, le nouveau outil associé à la plateforme Canlii, Lexbox, m’avertit qu’une nouvelle décision en lien avec la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (LCCJTI) vient d’être publiée. Si plus d’une centaine de décisions ont déjà eu à interpréter cette loi, qui nous tient à coeur, beaucoup d’entre elles ne font que butiner, […] Lire la suite

Vidéos

Courriel Express. Après-midi d’étude interdisciplinaire [Vidéos]

12 juin 2015 Affaires électroniques / Preuve / Vie privée

Dans le cadre du projet LCCJTI.ca de la Chaire en droit de la sécurité et des affaires électroniques, Vincent Gautrais et Marie Demoulin (professeure à l’ÉBSI) organisaient  le 7 mai dernier une après-midi d’étude interdisciplinaire autour du courriel électronique entre droit et sciences de l’information intitulée  » Courriel Express « .   Retrouvez dans la playlist ci-dessus les vidéos des […] Lire la suite

Événements

Courriel Express. Après-midi d’étude interdisciplinaire

7 mai 2015 • 14hSalon François-Chevrette, Pavillon Maximilien-Caron, Université de Montréal Affaires électroniques / Preuve / Sécurité / Vie privée

Dans le cadre du projet LCCJTI.ca de la Chaire en droit de la sécurité et des affaires électroniques, Vincent Gautrais et Marie Demoulin (professeure à l’ÉBSI) organisent une après-midi d’étude interdisciplinaire autour du courriel électronique entre droit et sciences de l’information intitulée  » Courriel Express « .   Entrée libre – inscription en bas de la présente page. Conformément […] Lire la suite

Événements

Lancement de mon ouvrage «Preuve technologique», LexisNexis, 2014

27 mars 2014 • 17h45Salon François Chevrette (A-3464) – Faculté de droit – Université de Montréal Pavillon Maximilien-Caron Preuve

Depuis près de deux ans, je travaille sur une plateforme financée par le Ministère de la Justice, puis par la Fondation du Barreau du Québec, lccjti.ca. Ce site m’a permis de me commettre, article par article, définition par définition, sur la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information.  Ceci dit, en 2013, je […] Lire la suite

Événements

Conférence: pour un renouvellement de la théorie de la preuve – l’exemple français

25 février 2014 • 16h30Salon François Chevrette (A-3464) – Faculté de droit – Université de Montréal Pavillon Maximilien-Caron Preuve

Étienne Vergès, professeur à l’Université de Grenoble 2, sera dans nos murs le mardi 25 février 2014 (16h30 – salon François Chevrette) pour évoquer une conférence qui s’intitule «Pour un renouvellement de la théorie de la preuve en droit français». Pour reprendre l’introduction de son article, renouveler la théorie de la preuve en droit privé est […] Lire la suite

Événements

Colloque: Preuve – entre injustice & désordre

27 mars 2014 • 14h - 18hSalon François Chevrette - Faculté de droit - Université de Montréal Preuve

(Le site de la conférence est ici.) Dans le cadre d’une activité organisée conjointement entre la Chaire en droit de la sécurité et des affaires électroniques et la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil, il nous plait, Benoît Moore et moi-même de vous présenter cette conférence qui aura lieu le jeudi 27 mars 2014 à 14h s’intitulant «Preuve: […] Lire la suite