DRT6929O. Droit des affaires électroniques

Ce cours se veut être la suite du cours DRT 6903 qui se donne à l’automne. En effet, alors que le DRT 6903 traitait des questions liées au commerce électronique (c’est-à-dire les aspects transactionnels), le présent cours entend davantage proposer une vision plus éclatée des affaires, au-delà des seules problématiques contractuelles.

Aussi, il s’agira dans le cadre de ce cours d’identifier certains domaines en droit des affaires qui sont susceptibles d’être substantiellement modifiés par les nouvelles technologies. Une vision transversale donc qui tend à montrer, la diversité des thèmes traités le prouve, qu’aucun domaine n’est épargné.

Seule la dernière version de ce cours est rendue disponible soit celle de l’hiver 2012.

 

Mis à jour le 23 août 2014 à 10 h 41 min.