Cours

Vous êtes actuellement sur la page où l’ensemble de mes cours de l’année scolaire en cours sont disponibles. Vous y trouverez les séances dispensés, les dates, les lectures, les présentations powerpoint (ppt), le mode d’évaluation, les éventuels changements à l’horaire, etc. Notons que pour le moment seuls les cours de mes derniers enseignements sont mis en ligne.

2023/2024 (Année en cours)

• Droit du commerce électronique 1 (DRT 6903) (Automne 2023) (Maîtrise en droit des technologies de l’information) (3 crédits)
• Techniques de procès en litige civil (Hiver 2024) (Baccalauréat en droit) (3 crédits) (Sur Studium)
• Droit des technologies avancées (Hiver 2024) (Vie privée + numérique) (3 crédits)

2022/2023 (Congé administratif)

2021/2022

• Droit du commerce électronique 1 (DRT 6903) (Automne 2021) (Maîtrise en droit des technologies de l’information) (3 crédits)
• Techniques de procès en litige civil (Hiver 2022) (Baccalauréat en droit) (3 crédits) (Sur Studium)

2020/2021

• Droit du commerce électronique 1 (DRT 6903) (Automne 2020) (Maîtrise en droit des technologies de l’information) (3 crédits)

2019/2020

• Techniques de procès en litige civil (Hiver 2019) (Baccalauréat en droit) (3 crédits)
• Droit du commerce électronique 1 (DRT 6903) (Automne 2019) (Maîtrise en droit des technologies de l’information) (3 crédits)

2018/2019

• Techniques de procès en litige civil (Hiver 2019) (Baccalauréat en droit) (3 crédits)
• Droit du commerce électronique 1 (DRT 6903) (Automne 2018) (Maîtrise en droit des technologies de l’information) (3 crédits)

2017/2018

• Techniques de procès en litige civil (Hiver 2018) (Baccalauréat en droit) (3 crédits)
• Droit du commerce électronique 1 (DRT 6903) (Automne 2017) (Maîtrise en droit des technologies de l’information) (3 crédits)

2016/2017

• Techniques de procès en litige civil (Hiver 2017) (Baccalauréat en droit) (3 crédits)
• Droit du commerce électronique 1 (DRT 6903) (Automne 2016) (Maîtrise en droit des technologies de l’information) (3 crédits)

2015/2016

• Droit du commerce électronique 1 (DRT 6903) (Automne 2015) (Maîtrise en droit des technologies de l’information) (3 crédits)
• Droit des affaires avancées 2 – Droit des affaires électroniques (DRT 6929 N-A) (Hiver 2016) (3 crédits)

2014/2015

• Droit du commerce électronique 1 (DRT 6903) (Automne 2014) (Maîtrise en droit des technologies de l’information) (3 crédits)
• Droit des affaires avancées 2 – Droit des affaires électroniques (DRT 3422 et DRT 6929 O) (Hiver 2015) (3 crédits)

2013/2014

• Droit du commerce électronique 1 (DRT 6903) (Automne 2013) (Maîtrise en droit des technologies de l’information) (3 crédits)
• Droit des affaires 1 (DRT 2401) (Automne 2013) (3 crédits)
• Un détachement d’enseignement (chaire)
• Un détachement pour comité droit d’auteur (SGPUM)

2012 / 2013

• Droit du commerce électronique 1 (DRT 6903) (Automne 2012) (Maîtrise en droit des technologies de l’information) (3 crédits)
• Droit des affaires 1 (DRT 2401) (Automne 2012) (3 crédits)
• Un détachement pour comité droit d’auteur (SGPUM)

2011 / 2012

• Droit du commerce électronique 1 (DRT 6903) (Automne 2011) (Maîtrise en droit des technologies de l’information) (3 crédits)
• Droit des affaires 1 (DRT 2401) (Automne 2011) (3 crédits)
• Droit des affaires avancées 2 – Droit des affaires électroniques (DRT 3422 et DRT 6929 O) (Hiver 2012) (3 crédits)
• Un détachement d’enseignement (chaire)

2010 / 2011

• Droit du commerce électronique 1 (DRT 6903) (Automne 2010) (Maîtrise en droit des technologies de l’information) (3 crédits)
• Droit des affaires 1 (DRT 2401) (Automne 2010) (3 crédits)
• Droit des affaires avancées 2 – Droit des affaires électroniques (DRT 3422 et DRT 6929 O) (Hiver 2011) (3 crédits)
• Un détachement d’enseignement (chaire)

2009 / 2010

• Droit du commerce électronique 1 (DRT 6903) (Automne 2009) (Maîtrise en droit des technologies de l’information) (3 crédits)
• Droit des affaires 1 (DRT 2401) (Automne 2009) (3 crédits)
• Droit des affaires avancées 2 – Droit des affaires électroniques (DRT 3422 et DRT 6929 O) (Hiver 2010) (3 crédits)
• Un détachement d’enseignement (chaire)

2008 / 2009

• Droit du commerce électronique 1 (DRT 6903) (Automne 2008) (Maîtrise en droit des technologies de l’information) (3 crédits)
• Droit des affaires 1 (DRT 2401) (automne 2008) (3 crédits)
• Droit des affaires avancées 2 – Droit des affaires électroniques (DRT 3422 et DRT 6929 O) (hiver 2009) (3 crédits)
• Un détachement d’enseignement (chaire)

2007 / 2008

• année sabbatique

2006 / 2007

• Droit du commerce électronique 1 (DRT 6903) (Automne 2006) (Maîtrise en droit des technologies de l’information) (3 crédits)
• Droit du commerce électronique (DRT 6903 A) (Automne 2006) (Maîtrise pluridisciplinaire en commerce électronique) (3 crédits)
• Droit des affaires 1 (DRT 2401) (Automne 2006) (3 crédits)
• Droit des affaires avancées 2 – Droit des affaires électroniques (DRT 3422 et DRT 6929 O) (Hiver 2007) (3 crédits)

2005 / 2006

• Droit du commerce électronique 1 (DRT 6903) (Automne 2005) (Maîtrise en droit des technologies de l’information) (3 crédits)
• Droit du commerce électronique (DRT 6903 A) (Automne 2005) (Maîtrise pluridisciplinaire en commerce électronique) (3 crédits)
• Droit des affaires 1 (DRT 2401) (automne 2005) (3 crédits)
• Droit des affaires avancées 2 – Droit des affaires électroniques (DRT 3422 et DRT 6929 O) (hiver 2006) (3 crédits)

2004 / 2005

• Droit du commerce électronique 1 (DRT 6903) (Automne 2004) (Université de Montréal) (Maîtrise en droit des technologies de l’information) (3 crédits)
• Droit du commerce électronique (DRT 6903 A) (Automne 2004) (Université de Montréal) (Maîtrise pluridisciplinaire en commerce électronique) (3 crédits)
• Droit des affaires avancées 2 – Droit des affaires électroniques (DRT 3422 et DRT 6929 O) (Hiver 2005) (Université de Montréal) (3 crédits)
• Un détachement d’enseignement du CRSH (3ième sur trois années)

2003 / 2004

• Droit du commerce électronique 1 (DRT 6903) (Automne 2003) (Université de Montréal) (Maîtrise en droit des technologies de l’information) (3 crédits)
• Droit du commerce électronique (DRT 6903 A) (Automne 2003) (Université de Montréal) (Maîtrise pluridisciplinaire en commerce électronique) (3 crédits)
• Introduction au droit du commerce électronique (CEL 6001) (Automne 2003) (Université de Montréal) (Maîtrise pluridisciplinaire en commerce électronique) (avec Mikhail Bourezg (HEC) et Esma Aimeur (DIRO)) (1 crédit)
• Droit des affaires avancées 2 – Droit des affaires électroniques (DRT 3422 et DRT 6929 O) (Hiver 2004) (Université de Montréal) (3 crédits)
• Un détachement d’enseignement du CRSH (2ième sur trois années)

2002 / 2003

• Atelier en droit du commerce électronique (DRT 6936) (Été 2002) (Université de Montréal) (Maîtrise pluridisciplinaire en commerce électronique) (3 crédits)
• Droit du commerce électronique 1 (DRT 6903) (Automne 2002) (Université de Montréal) (Maîtrise en droit des technologies de l’information) (3 crédits)
• Droit du commerce électronique (DRT 6903 A) (Automne 2002) (Université de Montréal) (Maîtrise pluridisciplinaire en commerce électronique) (3 crédits)
• Introduction au droit du commerce électronique (CEL 6001) (Automne 2002) (Université de Montréal) (Maîtrise pluridisciplinaire en commerce électronique) (avec Jacques Nantel (HEC) et Peter Kropf (DIRO)) (1 crédit)
• Un détachement d’enseignement du CRSH (1ier sur trois années)

2001 / 2002

• Atelier en droit du commerce électronique (DRT 6936) (Été 2001) (Université de Montréal) (Maîtrise pluridisciplinaire en commerce électronique) (3 crédits)
• Droit du commerce électronique 1 (DRT 6903) (Automne 2001) (Université de Montréal) (Maîtrise en droit des technologies de l’information) (3 crédits)
• Droit du commerce électronique (DRT 6903 A) (Automne 2001) (Université de Montréal) (Maîtrise pluridisciplinaire en commerce électronique) (3 crédits)
• Introduction au droit du commerce électronique (CEL 6001) (automne 2001) (Université de Montréal) (Maîtrise pluridisciplinaire en commerce électronique) (avec Jean Talbot (HEC) et Peter Kropf (DIRO)) (1 crédit)
• Droit des affaires électroniques – common law (CML 4507) (Hiver 2002) (Université d’Ottawa, section de common law) (3 crédits)
• Droit du commerce électronique 2 (DRT 6904) (Hiver 2002) (Université de Montréal) (Maîtrise en droit des technologies de l’information) (3 crédits)

2000 / 2001

• Droit du commerce électronique (CML 4507) (avec recueil de textes) (Université d’Ottawa – common law) (Automne 2000) (3 crédits)
• Problèmes choisis en droit commercial : le commerce électronique (DRC 4506) (Université d’Ottawa – droit civil) (Automne 2000) (3 crédits)
• Droit de l’Internet et propriété intellectuelle (CML3758) (Université d’Ottawa – common law) (Hiver 2001) (3 crédits)
• Droit du commerce électronique 2 (DRT 6904) (Hiver 2001) (Université de Montréal – professeur invité) (Maîtrise en droit des technologies de l’information) (3 crédits)