DRT6903. Droit du commerce électronique
DRT6903 – Automne 2020

Maîtrise en droit des technologies de l’information (Faculté de droit) 

CE COURS VA SE DONNER UNIQUEMENT À DISTANCE

| Évaluation | Séances

Présentation

Ce cours en droit du commerce électronique est un cours que nous allons donner pour la vingtième année consécutive. Néanmoins, cette année, les circonstances en lien avec la pandémie nous obligent à repenser en profondeur la manière dont le cours se donne. Aussi, une restructuration importante est proposée tant du contenu, du format, de l’évaluation.

Contenu 

Sur le contenu, nous allons proposer une diversité plus grande des matières traitées. Même si la thématique sur le commerce électronique nous invite à réfléchir sur les aspects transactionnels qui sont impactés par le numérique, nous croyons important de diversifier et d’actualiser les sujets qui seront ainsi envisagés. Des thématiques qui seront plus nombreuses que les 13 séances habituelles qui ponctuées une session ‘normale’ de cours.

Format 

Relativement au format, la relation à distance nous oblige à repenser complètement les manières de faire. Aussi, des vidéos seront proposées, minimalement la veille, afin de préparer la séance de cours du mardi. Cette journée là, à 13h, une séance d’environ 1h-1h30 (et plus si nécessaire) sera proposée afin de discuter des vidéos. Ce format implique en revanche que vous vous prépariez adéquatement afin que la période de discussion de chaque mardi après-midi soit la plus riche possible. En résumé donc, il y aura du contenu synchrone soit le mardi en après-midi et asynchrone avec des lectures à fairer et des vidéos qui seront mises en ligne au plus tard la veille au soir du cours. 

Évaluation

Enfin, et nécessairement, des changements seront proposés quant à l’évaluation, et ce, même si les modalités précédentes étaient déjà relativement propices à un mode d’enseignement à distance. Une chose est sûre, il importe d’«humaniser» les communications «enseignant – apprenants», et ce , que ce soit dans le cadre de la séance du mardi ou lors d’échange (courriel, Zoom) plus personnalisés.

MAJ: selon le développement de la pandémie, nous verrons néanmoins avec les instances en autorité s’il est possible de faire 1-2 des séances en «présentiel». 

Listes des différentes séances

COURS 1 – Introduction (24 août 2020)

COURS 2 – Normes + numérique: Lex electronica (01 septembre 2020)

COURS 3 – Principes fondateurs + numérique (08 septembre 2020)

COURS 4 – LCCJTI en général (15 septembre 2020)

COURS 5 – Preuve (1) + principes – (22 septembre 2020)

COURS 6 – Preuve (2) + éléments de preuve (29 septembre 2020)

COURS 7 – Procédure + numérique (06 octobre 2020)

COURS 8 – Contrat + numérique (13 octobre 2020)

Semaine de lecture (20 octobre 2020)

COURS 9 – Consommation (1) + numérique (27 octobre 2020)

COURS 10 – Consommation (2) + numérique (03 novembre 2020)

COURS 11 – Plateforme + numérique (10 novembre 2020)

COURS 12 – Débats (1) (17 novembre 2020)

COURS 13 – Débats (2) (24 novembre 2020)

 

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Ce contenu a été mis à jour le 10 novembre 2020 à 12 h 55 min.