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Preuve technologique

Les pièces numériques constituent une réalité quotidienne des tribunaux judiciaires. Il n’y a plus guère de domaines du litige civil qui échappent à ces écrits, témoignages et éléments matériels, qu’ils soient sous la forme de courriels, d’enregistrements, de captures d’écran, de fichiers .doc, .pdf, .xls, etc.

À titre d’exemple, la jurisprudence illustre de quelle façon le droit du travail, le droit de la famille et les contrats commerciaux sont de plus en plus le théâtre de documents numériques présentés et contestés devant les juges. Le professeur Gautrais présentera comment les juristes doivent désormais intégrer dans leur pratique ces documents en preuve.

Vincent Gautrais est professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Montréal, directeur du Centre de recherche en droit public (CRDP) et titulaire de la Chaire LR Wilson en droit du commerce électronique (voir www.gautrais.com). Relativement à ce cours, mentionnons qu’il a récemment publié la seconde édition de son livre sur La preuve technologique (LexisNexisCanada, 2018).

Ce contenu a été mis à jour le 3 mai 2022 à 8 h 36 min.