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Contrat de cyberconsommation et confiance numérique

e professeur Vincent Gautrais et Ledy Rivas Zannou, à travers un chapitre intitulé « Contrat de consommation et confiance numérique », ont contribué à l’ouvrage La confiance numérique, paru le 3 mars 2022, publié auprès de LexisNexis, sous la direction de André Giudicelli et Éric A. Caprioli.

La confiance numérique rend compte des travaux de la Chaire sur la confiance numérique qui se sont déroulés à Corte entre septembre 2018 et octobre 2020, dans le cadre d’une collaboration entre l’Équipe méditerranéenne de recherche juridique (EMRJ/UR 7311) et la Fondation de l’Université de Corse, et avec le soutien de la Fédération des tiers de confiance du numérique (FnTC).

Le choix du thème de la confiance numérique a permis d’interroger la transformation numérique, ses différentes manifestations, ainsi que les réponses, notamment juridiques, qu’elle suscite dans une approche dynamique et critique. Si la confiance apparaît essentielle au développement des activités numériques, elle ne va pas de soi. Elle est ainsi affectée par les craintes ou les inquiétudes liées aux différents usages, ou plutôt mésusages, du numérique.

Il reste que l’objectif de la confiance s’est imposé tant en droit interne que dans les instruments européens relatifs aux acteurs, aux outils et services numériques. L’objectif est de créer les conditions d’un environnement numérique sûr, fiable, prévisible et transparent, certes favorable au développement de l’économie numérique mais aussi protecteur des droits des personnes.

Réunissant des universitaires, chercheurs et experts français, belges, canadiens et italiens, cet ouvrage interroge la confiance numérique à partir des thèmes suivants : Contrats et commerce électronique, Circulation et protection des données personnelles, Services et tiers de confiance numériques et Justice numérique.

Ont contribué à cet ouvrage Sonia Ben Hadj Yahia, Corinne Bléry, Éric A. Caprioli, Marie Dochy, Jessica Eynard, Giusella Finocchiaro, Jean Frayssinet, Vincent Gautrais, André Giudicelli, Didier Gobert, Jérôme Huet, Paolo Passaglia, Yves Poullet, Matilde Ratti, Jean-Laurent Santoni, Renaud Sorieul, François Viangalli, Ledy Rivas Zannou.

Pour en savoir plus, cliquez ici.

 

Ce contenu a été mis à jour le 16 novembre 2023 à 9 h 43 min.