Commerce électronique
Souveraineté numérique
4ième édition des Rencontres jeunes chercheurs droit et numérique
Le numérique a amorcé une transformation profonde de notre société. Bien que la majorité des individus soit aujourd’hui ultra-connectés, par choix ou par contrainte, l’appréhension de ces changements systémiques peut différer d’une génération à l’autre. La notion de «générations numériques» peut être discutée, mais il s’agit principalement de distinguer les expériences communes (y compris numériques) […] Lire la suite
LCCJTI + Perspectives d’avenir
Près de 20 ans après son adoption, la LCCJTI a été confrontée à de nombreuses évolutions. Celles-ci ont été explorées dans le cadre d’une étude qui fait suite au mandat confié par le Ministère de la Justice au Pr. Vincent Gautrais. Ce mandat a été l’occasion d’amorcer la réflexion sur les dynamiques nouvelles que doivent […] Lire la suite
LCCJTI + Identité numérique
Près de 20 ans après son adoption, la LCCJTI a été confrontée à de nombreuses évolutions. Celles-ci ont été explorées dans le cadre d’une étude qui fait suite au mandat confié par le Ministère de la Justice au Pr. Vincent Gautrais. Ce mandat a été l’occasion d’amorcer la réflexion sur les dynamiques nouvelles que doivent […] Lire la suite
Contrat de cyberconsommation et confiance numérique
e professeur Vincent Gautrais et Ledy Rivas Zannou, à travers un chapitre intitulé « Contrat de consommation et confiance numérique », ont contribué à l’ouvrage La confiance numérique, paru le 3 mars 2022, publié auprès de LexisNexis, sous la direction de André Giudicelli et Éric A. Caprioli. La confiance numérique rend compte des travaux de la Chaire sur la confiance numérique qui se sont déroulés […] Lire la suite
LCCJTI + biométrie
Près de 20 ans après son adoption, la LCCJTI a été confrontée à de nombreuses évolutions. Celles-ci ont été explorées dans le cadre d’une étude qui fait suite au mandat confié par le Ministère de la Justice au Pr. Vincent Gautrais. Ce mandat a été l’occasion d’amorcer la réflexion sur les dynamiques nouvelles que doivent […] Lire la suite
Plaidoyer pour la valorisation juridique du principe d’explicabilité dans les contrats de consommation numérique
Preuve + LCCJTI
Évaluation – Automne 2021
L’évaluation du cours est diversifiée: Participation Take-home Débat Brèves (billets / blogues) Twitter 1. Participation : 10% (en classe et en ligne) (les critères me permettant d’évaluer la participation seront les suivants : participation en classe du mardi après-midi ; participation au blogue (commentaires) préparation aux séances du mardi après-midi (lectures, questions, …) transmission de références pertinentes sur Twitter ; etc.) […] Lire la suite
DRT 6903 – Automne 2021
Maîtrise en droit des technologies de l’information (Faculté de droit) Horaire : mardi de 16h00 à 19h00 Premier cours : 31 août 2021 Dernier cours : 30 novembre 2021 Salle: B-1248 Coordonnées : vincent . gautrais <@> umontreal . ca CE COURS VA SE DONNER EN SALLE DE CLASSE | ÉVALUATION | Présentation Ce cours en droit du commerce électronique est […] Lire la suite