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Commerce électronique

Évaluation – DRT6903 – Automne 2024

L’évaluation du cours est diversifiée: Participation (10%) Take-home (40%) Débat (20%) Brèves (billets / blogues) (30%)   *************   1. Participation : (10%) (en classe et en ligne) (les critères me permettant d’évaluer la participation seront les suivants : participation en classe du mardi après-midi ; participation au blogue (commentaires) préparation aux séances du mardi après-midi (lectures, questions, …) […] Lire la suite

Recueil – DRT6903 – Automne 2024

  Recueil du cours (Lectures à faire au fur et à mesure de la session)   LECTURE 1: Michel SERRES, Les nouvelles technologies : révolution culturelle et cognitive (2007) LECTURE 2: Vincent GAUTRAIS, Neutralité technologique, rédaction et interprétation des lois face aux technologies, Montréal, Thémis, 2012, pp. 111-123 LECTURE 3: Vincent GAUTRAIS, Introduction, dans Vincent GAUTRAIS (dir.), Dictionnaire de […] Lire la suite

DRT6903 – Automne 2024

Maîtrise en droit des technologies de l’information (Faculté de droit)  Horaire : mardi de 15h30 à 18h30 Premier cours : 27 août 2024 Dernier cours : 26 novembre 2024 Salle: B-4245 Coordonnées : vincent . gautrais <@> umontreal . ca   ************   | ÉVALUATION |   | RECUEIL |   ************ Présentation Si le droit du commerce électronique est un droit transversal, c’est-à-dire une […] Lire la suite

Activités de la Chaire L.R. Wilson / Colloques

LCCJTI+ : perspectives de mise à jour de la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (table ronde)

Présentation et discussion autour du récent rapport « LCCJTI+ : perspectives de mise à jour de la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (table ronde) » rédigé par les professeurs Vincent Gautrais, Pierre Trudel et Nicolas Vermeys (Novembre 2023) (publication à venir) Le 28 novembre 2023, les auteurs déposèrent un rapport sur les modifications devant […] Lire la suite

Rapports de recherche

LCCJTI+ : perspectives de mise à jour de la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (RLRQ c C-1.1) 2001 – 2023 | Rapport final

Objet du rapport. L’objet de ce rapport est de faire état des tendances existant dans le monde au regard de l’encadrement des technologies et ensuite de suggérer ou évaluer lesquelles sont susceptibles de s’appliquer au Québec relativement à la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (ci-après « LCCJTI »). Ainsi, fort de ce constat et […] Lire la suite

Activités de la Chaire L.R. Wilson / Présidences

Responsabilité numérique

Le développement du numérique et son déploiement dans toutes les sphères sociales nous invitent à réfléchir sur les concepts pouvant permettre de valoriser des pratiques responsables et saines dans l’écosystème numérique. En ce sens, la responsabilité numérique nous offre des perspectives de réflexion tant théorique que pratique. À l’occasion de cette conférence, ce concept sera […] Lire la suite

Web

Newsletter trimestrale di informazione di notartel societa informatica del notariato italiano

(Intervista di Daniela Piana) Professor Gautrais, l’intelligenza artificiale ci obbliga a rafforzare il valore della autonoma espressione della persona, ancor più per le professionalità del diritto. La fiducia ha a che vedere con le persone, con la dimensione sociale del vivere. Nessuna blockchain potrà mai né emularla né sostituirla né quantomeno creare forme di certezza […] Lire la suite