Preuve + développement durable

Vincent Gautrais et Mustapha Mekki (Dir.), Preuve + développement durable, Montréal, Éditions Thémis, 2016, 232 p. 

Dans le cadre d’une journée d’études « France – Québec » qui eut lieu le 26 mars 2015 à Montréal, il nous a fait plaisir de réunir pas moins de 16 professeurs en droit, de 7 universités différentes, autour du thème de la preuve et de l’appliquer à une définition large du développement durable. En effet, dans un monde de la recherche de plus en plus spécialisé, il importait de demander à des académiques d’horizons divers de confronter leurs points de vue, et ce, en apportant une grande variété de perspectives autour de ce thème transversal. La preuve constitue donc ce lieu commun capable de réunir des chercheurs d’univers variés (droit de l’environnement, droit de la santé, droit de l’entreprise, droit des technologies, procédure civile, droit du travail, droit public, droit privé, etc.) en leur demandant de sortir du strict confort  de leur «timbre poste intellectuel» et à l’appliquer au thème fédérateur et englobant que constitue donc le développement durable.

Cette activité, tout comme le présent compendium d’articles, ont été rendus possibles grâce au soutien financier du CRDP, de l’IRDA, du RDCG et de la structure fédérative (développement durable). A toutes ces organisations, nous les remercions pour le support accordé à cette mise en perspective intellectuelle. Un grand merci s’adresse également aux actuels auteurs de ce collectif pour avoir pris le soin d’organiser et de mettre à plat leurs idées qu’ils avaient eu la gentillesse de nous dispenser lors de cette conférence. Nous finirons en remerciant les éditions Thémis, et particulièrement Christian Saint-Georges, pour la confection de cet ouvrage. La qualité de leur travail justifie parfaitement la confiance que nous leur faisons.

Cette conférence est aussi l’écho d’une collaboration devenue « presque » traditionnelle entre le Centre de recherche en Droit public (CRDP – Université de Montréal) et l’Institut de Recherche pour un Droit Attractif (IRDA – Paris 13). Cet ouvrage est donc une première ; nul doute que d’autres suivront.

Table des matières

  • La charge de la preuve en matière environnementale – Soraya Amrani Mekki
  • Modes de preuve informels et développement durable : de l’influence probatoire de la certification des produits, services, ou organisations par des organismes institutionnellement reconnus – Anne Penneau
  • Preuve et développement durable : objectivation du droit par la normativité individuelle – Vincent Gautrais
  • La preuve et le préjudice écologique – Lara Khoury
  • Aspects probatoires de la responsabilité sociale des entreprises – Géraldine Goffaux Callebaut 
  • La juridicité des engagements socialement responsables des sociétés – Julie Biron
  • Preuve et santé au travail : l’exemple de l’amiante – Laurent Gamet
  • L’admissibilité en preuve de contenus issus d’Internet en matière de santé et sécurité du travail – Nicolas Vermeys
  • Le droit du développement durable à l’aune de la preuve : le contexte international – 171 Laurent Fonbaustier
  • Preuve, santé et environnement : propos conclusifs – Mustapha Mekki

 

Mis à jour le 30 octobre 2017 à 10 h 04 min.