Préfaces
Préface dans « L’authenticité dans le droit de la preuve civile québécois » de Me Raphaël Amabili-Rivet
Il y a un « je-ne-sais quoi » de délicieusement satisfaisant d’accompagner un étudiant qui vous contacte pour diriger son mémoire de maitrise. Sans sujet a priori, Raphaël Amabili-Rivet souhaitait envisager l’interaction droit et technologie; son choix s’arrêta avec bonheur sur « L’authenticité dans le droit de la preuve civile québécois » et parvint finalement à produire deux ans […] Lire la suite
Formations
Preuve numérique
3 mai 2024 Preuve numérique Preuve
Les pièces numériques constituent une réalité quotidienne des tribunaux judiciaires. Il n’y a plus guère de domaines du litige civil qui échappent à ces écrits, témoignages et éléments matériels, qu’ils soient sous la forme de courriels, d’enregistrements, de captures d’écran, de fichiers .doc, .pdf, .xls, etc. À titre d’exemple, la jurisprudence illustre de quelle façon […] Lire la suite
Activités de la Chaire L.R. Wilson / Colloques
La LCCJTI: 20 ans plus tard!
01 février 2021 Commerce électronique / Preuve
LCCJTI2021 by gautrais on Scribd ********** Près de 20 ans après son adoption, et suite à un mandat confié l’an dernier, le professeur Vincent Gautrais a produit une étude qui vient d’être rendue publique afin d’évaluer si un domaine aussi mouvant que celui des technologies de l’information devait donner lieu à des ajustements à la LCCJTI. […] Lire la suite
Rapports de recherche
Étude juridique sur la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (RLRQ c C-1.1)
2020 Commerce électronique / Preuve
SOMMAIRE EXÉCUTIF Objectifs. La présente étude vise à évaluer si la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (RLRQ c. C-1.1) (ci-après « LCCJTI »), près de 20 ans après son adoption, est en mesure de gérer tant la réalité juridique que technologique dont nous disposons désormais. Plus exactement, si nous avons montré dans l’étude […] Lire la suite
DRT6903 – 2020 – Séances
L’ensemble des séances que nous aurons du 24 août au 24 novembre 2020 sera listé dans la présente page. Les onglets apparaissent tant dans la colonne de gauche que ci-dessous. COURS 1 COURS 2 COURS 3 COURS 4 COURS 5 COURS 6 COURS 7 COURS 8 COURS 9 COURS 10 COURS 11 COURS 12 COURS […] Lire la suite
Évaluation – Automne 2020
L’évaluation du cours est diversifiée: Participation Take-home Débat Brèves (billets / blogues) Twitter 1. Participation : 10% (en classe et en ligne) (les critères me permettant d’évaluer la participation seront les suivants : participation en «classe» (séances à distance (Zoom) du mardi après-midi) ; participation au blogue (commentaires) préparation aux séances du mardi après-midi (lectures, questions, …) transmission de références […] Lire la suite
DRT6903 – Automne 2020
Maîtrise en droit des technologies de l’information (Faculté de droit) Horaire : mardi de 13h00 à 16h00 Premier cours : 25 août 2020 Dernier cours : 24 novembre 2020 Coordonnées : vincent . gautrais <@> umontreal . ca CE COURS VA SE DONNER UNIQUEMENT À DISTANCE | Évaluation | Séances | Présentation Ce cours en droit du commerce électronique est un […] Lire la suite
Conférences
Preuve technologique
17 juin 2020 École d'été 2020 du Laboratoire de cyberjustice Preuve
Partie 1 : la notion de document au centre de la LCCJTI Notion de document Notion d’intégrité et authenticité du document Original et reproductions du document Partie 2 : la notion d’élément de preuve au centre du CCQ Différences entre les éléments de preuve Écrit Témoignage Élément matériel Lecture obligatoires : (lire principalement les commentaires sur les articles […] Lire la suite
Formations
Preuve technologique – REPORTÉ
Cette formation est organisée par la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Formateur M. Vincent Gautrais, professeur, Faculté de droit, Université de Montréal Participation Cette formation peut être suivie en préence à la Faculté de droit ou en ligne. Les directives pour se rendre sur place et les modalités sur la connexion à distance […] Lire la suite
