Preuve | Page 3

Actualités

Colloque: le droit à l'épreuve du numérique (CRDP/IRDA)

4ième conférence CRDP / IRDA PANEL 1 – Le droit privé à l’épreuve du numérique  VOLET 1 – Le droit civil à l’épreuve du numérique (JOUR 1 – lundi 07 mai – 9h) (9h-9h10) Présentation = Vincent GAUTRAIS  (QC) et Mustapha MEKKI (FR) (9h10-10h05) Responsabilité + numérique = Patrice DESLAURIERS (QC) + Zoé JACQUEMIN (FR) (10h05-11h) Droit […] Lire la suite

Colloques

Enfants dans un magasin de bonbons : preuve et données ouvertes, Le Carrefour des arts et des sciences(8 juin 2017)

Au cours des dernières décennies, les agences d’application de la loi ont dû constamment se renouveler et tenter de suivre les nouvelles technologies (Dupont, 2004). À cet égard, on constate maintenant une utilisation croissante des données de sources ouvertes dans les procès civils et criminels. En parallèle, on constate que la preuve de plus en […] Lire la suite

Cours

Partenariat entre Vidéotron et le cabinet Woods

Le cours DRT 3951 intitulé « Techniques de procès en litige civil » est offert à la session d’hiver 2017. Sur une thématique très liée à la pratique des avocates et avocats, cet enseignement entend présenter différemment le quotidien des plaideurs (http://drt3951.openum.ca/). En effet, au-delà de la différence rattachée à l’approche par cas pratiques, du matériel accessible sur le […] Lire la suite

DRT3951 – Techniques de procès en litige civil

Ce cours «Techniques de procès en litige civil» est une activité pratique qui vise à offrir aux étudiant(e)s les habilités requises pour mener à bien un procès civil. Il consistera en une série d’exercices pratiques et culminera avec un procès simulé. Eu égard à la portée pratique de la matière, et bien que le cours […] Lire la suite

Chapitres de livre

Vincent GAUTRAIS, «Preuve et développement durable : objectivation du droit par la normativité individuelle», dans Vincent GAUTRAIS et Mustapha MEKKI, Preuve et développement durable, MOntréal, Éditions Thémis, 2016, pp. 43-74. 

Dans le cadre d’une journée d’études « France – Québec » qui eut lieu le 26 mars 2015 à Montréal, il nous a fait plaisir de réunir pas moins de 16 professeurs en droit, de 7 universités différentes, autour du thème de la preuve et de l’appliquer à une définition large du développement durable. En effet, dans un monde […] Lire la suite

Formations

Pièces technologiques – DRT 3951, Pièces technologiques(16 février 2017)

16 février 2016 – PIÈCES ET PREUVE TECHNOLOGIQUE Premier partie du cours sur les pièces technologiques Pieces Techno s 17 by gautrais on Scribd Références www.lccjti.ca  Gautrais Vincent « TIC + TAQ + preuve technologique », Conférence donnée dans le cadre du colloque «Le TAQ d’hier, d’aujourd’hui et de demain – 15e anniversaire du TAQ » Montréal, le 22 […] Lire la suite

Direction d'ouvrages

Vincent Gautrais et Mustapha Mekki (Dir.), Preuve + développement durable, Montréal, Éditions Thémis, 2016, 232 p. 

Dans le cadre d’une journée d’études « France – Québec » qui eut lieu le 26 mars 2015 à Montréal, il nous a fait plaisir de réunir pas moins de 16 professeurs en droit, de 7 universités différentes, autour du thème de la preuve et de l’appliquer à une définition large du développement durable. En effet, dans un monde […] Lire la suite