Preuve | Page 5

Web

Montres intelligentes : des mines d’or de preuves (Droit-Inc (Daphnée Hacker-B.), 2 avril 2015)

Bien plus que de simples gadgets, les montres intelligentes collectent des données précieuses, autant d’informations pouvant servir de matériel de preuve, avis aux intéressés… L’AppleWatch n’est même pas encore en vente que des produits similaires sont déjà utilisés par des avocats devant les tribunaux. C’est le cas du bracelet Fitbit, qui enregistre des données sur […] Lire la suite

Colloque « Preuve + développement durable »

Colloque co-organisé par Vincent Gautrais (CRDP) et Mustapha Mekki (IRDA) (26 mars 2015 – 9h – 17h20)   Dans le cadre d’une journée d’études France – Québec, il nous fait plaisir de réunir pas moins de 16 professeurs en droit, de 7 universités différentes, autour du thème transversal de la preuve et de l’appliquer à une définition large […] Lire la suite

Inscription

Le présent colloque est gratuit; en revanche l’inscription est obligatoire et  doit se faire soit en complétant le formulaire accessible par ce lien soit en transmettant par courriel à Madame Christine Paré <christine . pare <at> umontreal . ca> les informations suivantes: Nom Prénom Profession Organisation Si une reconnaissance de formation continue est requise Si l’activité est […] Lire la suite

Localisation

Laboratoire de cyberjustice Université de Montréal, Pavillon 3200 Jean-Brillant, local B-2215 3200, rue Jean-Brillant Montréal (Québec) H3T 1N8   View Larger Map Lire la suite

Programme

Introduction: Vincent Gautrais (Directeur CRDP) et Mustapha Mekki (Directeur IRDA) Matinée – Le droit de la preuve à l’aune du développement durable (9h)  Atelier 1) Administration judiciaire de la preuve et développement durable  (9h à 9h45) Soraya Amrani-Mekki (Paris 10 Nanterre) Dans ce premier atelier, en introduction, nous envisagerons la nécessite d’un droit processuel de […] Lire la suite

Conférenciers

Soraya Amrani-Mekki (Paris 13 Sorbonne Paris-cité) Julie Biron (Université de Montréal) Romain Boffa (Université de Lille 2) Philippe Brun (Université de Chambéry) Jaye Ellis (Université McGill) Laurent Fonbaustier (Paris 11) Laurent Gamet (Paris 13 Sorbonne Paris-cité) Vincent Gautrais (Université de Montréal) Géraldine Goffaux-Callebaut (Université de Brest) Lara Khoury (Université McGill) Mustapha Mekki (Paris 13 Sorbonne Paris-cité) […] Lire la suite

Colloques

Archiver + documenter le web, «Archiver + documenter», Congrès des milieux documentaires (Palais des congrès de Montréal)(1 décembre 2014)

Les archivistes n’ont peut-être pas suffisamment conscience de l’influence qu’ils ont sur le droit applicable en gestion documentaire (conservation – preuve – sécurité). Parmi les sources d’inspiration, il est un principe majeur qui rompt quelque peu avec la tradition juridique, à savoir, la documentation. En effet, à plusieurs étapes du cycle de vie du document, […] Lire la suite

Articles

Vincent Gautrais, Preuve des reproductions : vues d’ailleurs !, (2014) Cahiers Droit Sciences et Technologies 281-296.

Les technologies génèrent du doute ; face à des notions qui vont de soi, dans un contexte donné, les nouveautés documentaires du moment nous demandent de reconsidérer, plutôt que de définir, des institutions juridiques pluriséculaires qui perdent leur raison d’être. Si les notions d’écrit, de signature, voire d’original, ont donné lieu à des analyses assez documentées, […] Lire la suite

Colloques

Preuve des documents technologiques, Conférence annuelle de sécurité des TI (Go Secure) (Montréal) (2 octobre 2014)

Le changement est d’envergure : il n’existe pas une journée où la jurisprudence ne fait état de preuves présentées devant les juges qui sont sur des supports technologiques. Courriels, captures d’écran, fichiers excel, word, pdf, la liste est longue. Pourtant, et en dépit de lois qui depuis près de 15 ans sont venues modifier la donne, […] Lire la suite

Formations

Enseigner la Lccjti au Baccalauréat, Cours donné dans le cadre du DRT 2231 (Me Donato Centomo)(25 septembre 2014)

La LCCJTI s’enseigne désormais abondamment dans plusieurs des cours de maîtrise à la faculté de droit de l’Université de Montréal. En revanche, au Baccalauréat, elle demeure quelque peu oubliée; négligée. Aussi, c’est avec plaisir que je suis intervenu mercredi dernier dans le cours de droit de la preuve de Donato Centomo pour parler pendant 3 […] Lire la suite