Colloque co-organisé par Vincent Gautrais (CRDP) et Mustapha Mekki (IRDA) (26 mars 2015 – 9h – 17h20) Dans le cadre d’une journée d’études France – Québec, il nous fait plaisir de réunir pas moins de 16 professeurs en droit, de 7 universités différentes, autour du thème transversal de la preuve et de l’appliquer à une définition large […] Lire la suite
Le présent colloque est gratuit; en revanche l’inscription est obligatoire et doit se faire soit en complétant le formulaire accessible par ce lien soit en transmettant par courriel à Madame Christine Paré <christine . pare <at> umontreal . ca> les informations suivantes: Nom Prénom Profession Organisation Si une reconnaissance de formation continue est requise Si l’activité est […] Lire la suite
Laboratoire de cyberjustice Université de Montréal, Pavillon 3200 Jean-Brillant, local B-2215 3200, rue Jean-Brillant Montréal (Québec) H3T 1N8 View Larger Map Lire la suite
Introduction: Vincent Gautrais (Directeur CRDP) et Mustapha Mekki (Directeur IRDA) Matinée – Le droit de la preuve à l’aune du développement durable (9h) Atelier 1) Administration judiciaire de la preuve et développement durable (9h à 9h45) Soraya Amrani-Mekki (Paris 10 Nanterre) Dans ce premier atelier, en introduction, nous envisagerons la nécessite d’un droit processuel de […] Lire la suite
Soraya Amrani-Mekki (Paris 13 Sorbonne Paris-cité) Julie Biron (Université de Montréal) Romain Boffa (Université de Lille 2) Philippe Brun (Université de Chambéry) Jaye Ellis (Université McGill) Laurent Fonbaustier (Paris 11) Laurent Gamet (Paris 13 Sorbonne Paris-cité) Vincent Gautrais (Université de Montréal) Géraldine Goffaux-Callebaut (Université de Brest) Lara Khoury (Université McGill) Mustapha Mekki (Paris 13 Sorbonne Paris-cité) […] Lire la suite
Les archivistes n’ont peut-être pas suffisamment conscience de l’influence qu’ils ont sur le droit applicable en gestion documentaire (conservation – preuve – sécurité). Parmi les sources d’inspiration, il est un principe majeur qui rompt quelque peu avec la tradition juridique, à savoir, la documentation. En effet, à plusieurs étapes du cycle de vie du document, […] Lire la suite
Les technologies génèrent du doute ; face à des notions qui vont de soi, dans un contexte donné, les nouveautés documentaires du moment nous demandent de reconsidérer, plutôt que de définir, des institutions juridiques pluriséculaires qui perdent leur raison d’être. Si les notions d’écrit, de signature, voire d’original, ont donné lieu à des analyses assez documentées, […] Lire la suite
Le changement est d’envergure : il n’existe pas une journée où la jurisprudence ne fait état de preuves présentées devant les juges qui sont sur des supports technologiques. Courriels, captures d’écran, fichiers excel, word, pdf, la liste est longue. Pourtant, et en dépit de lois qui depuis près de 15 ans sont venues modifier la donne, […] Lire la suite
La LCCJTI s’enseigne désormais abondamment dans plusieurs des cours de maîtrise à la faculté de droit de l’Université de Montréal. En revanche, au Baccalauréat, elle demeure quelque peu oubliée; négligée. Aussi, c’est avec plaisir que je suis intervenu mercredi dernier dans le cours de droit de la preuve de Donato Centomo pour parler pendant 3 […] Lire la suite
Tous les jours, et de plus en plus, les tribunaux sont confrontés à des preuves présentées sur support électronique. En dépit de ces documents qui font partie de notre quotidien, le droit de la preuve a mal intégré cette réalité et ne parvient pas toujours à circonscrire harmonieusement la nouvelle donne technologique. Au-delà des dispositions […] Lire la suite