Preuve | Page 4

Formations

Pièces technologiques – DRT 3951, Pièces technologiques(16 février 2017)

16 février 2016 – PIÈCES ET PREUVE TECHNOLOGIQUE Premier partie du cours sur les pièces technologiques Pieces Techno s 17 by gautrais on Scribd Références www.lccjti.ca  Gautrais Vincent « TIC + TAQ + preuve technologique », Conférence donnée dans le cadre du colloque «Le TAQ d’hier, d’aujourd’hui et de demain – 15e anniversaire du TAQ » Montréal, le 22 […] Lire la suite

Direction d'ouvrages

Vincent Gautrais et Mustapha Mekki (Dir.), Preuve + développement durable, Montréal, Éditions Thémis, 2016, 232 p. 

Dans le cadre d’une journée d’études « France – Québec » qui eut lieu le 26 mars 2015 à Montréal, il nous a fait plaisir de réunir pas moins de 16 professeurs en droit, de 7 universités différentes, autour du thème de la preuve et de l’appliquer à une définition large du développement durable. En effet, dans un monde […] Lire la suite

Actualités

Radar et la preuve à soi-même

La technique s’immisce depuis longtemps dans l’application du droit. Et les radars sont une illustration pour le moins évocatrice de la promptitude des gouvernements à passer par ce biais. Sauf que ce saut dans la technique est généralement accompagné d’un encadrement souvent précis. En matière de cinémomètre, on aperçoit une logorrhée législative et réglementaire qui […] Lire la suite

DRT 6903 – Automne 2016

Maîtrise en droit des technologies de l’information (Faculté de droit)  Horaire : mardi de 16h00 à 19h00 Premier cours : 30 août 2016 Dernier cours : 06 décembre 2016 Salle : B-3295 (3200 Jean-Brillant – UDM) | Évaluation | Powerpoint |  Listes des différentes séances Cours 1 : 30 août 2016 Cours 2 : 06 septembre 2016 Cours 3 : 13 septembre 2016 Cours 4 : 20 septembre 2016 Cours 5 : […] Lire la suite

Actualités

LCCJTI et le juge

Ce matin, le nouveau outil associé à la plateforme Canlii, Lexbox, m’avertit qu’une nouvelle décision en lien avec la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (LCCJTI) vient d’être publiée. Si plus d’une centaine de décisions ont déjà eu à interpréter cette loi, qui nous tient à coeur, beaucoup d’entre elles ne font que butiner, […] Lire la suite

Vidéos

Courriel Express. Après-midi d’étude interdisciplinaire [Vidéos]

Dans le cadre du projet LCCJTI.ca de la Chaire en droit de la sécurité et des affaires électroniques, Vincent Gautrais et Marie Demoulin (professeure à l’ÉBSI) organisaient  le 7 mai dernier une après-midi d’étude interdisciplinaire autour du courriel électronique entre droit et sciences de l’information intitulée  » Courriel Express « .   Retrouvez dans la playlist ci-dessus les vidéos des […] Lire la suite

Événements

Courriel Express. Après-midi d’étude interdisciplinaire

Dans le cadre du projet LCCJTI.ca de la Chaire en droit de la sécurité et des affaires électroniques, Vincent Gautrais et Marie Demoulin (professeure à l’ÉBSI) organisent une après-midi d’étude interdisciplinaire autour du courriel électronique entre droit et sciences de l’information intitulée  » Courriel Express « .   Entrée libre – inscription en bas de la présente page. Conformément […] Lire la suite

Chapitres de livre

Vincent Gautrais, «Rapport québécois», dans Association Henri Capitant, La preuve, Bruylant, Bruxelles, mars 2015.

Ce 63e volume réunit les contributions présentées lors des rencontres de droit comparé qui se tinrent des 3 au 7 juin 2013 aux Universités d’Amsterdam et de Liège. Classique et intemporel en apparence seulement, le droit de la preuve n’avait encore jamais fait l’objet de Journées internationales dédiées de l’Association Henri Capitant. Or, la preuve […] Lire la suite