Preuve | Page 6

Formations

Preuve technologique, Preuve technologique, Formation dispensée à des avocats de Revenu Québec (Montréal) (11 septembre 2014)

Tous les jours, et de plus en plus, les tribunaux sont confrontés à des preuves présentées sur support électronique. En dépit de ces documents qui font partie de notre quotidien, le droit de la preuve a mal intégré cette réalité et ne parvient pas toujours à circonscrire harmonieusement la nouvelle donne technologique. Au-delà des dispositions […] Lire la suite

Formations

École d'été: Preuve technologique, École d’été 2014 du Laboratoire de cyberjustice(10 juin 2014)

Dès le début des années 2000, plusieurs législateurs ont perçu le potentiel des nouvelles  technologies pour la preuve civile… mais également ses risques et dérives. Aussi,  plusieurs principes ont vu le jour pour adapter les anciennes règles de preuve civile au  contexte numérique, principalement la neutralité technologique et l’équivalence fonctionnelle. Malheureusement, ces « néologies lexicales » sont […] Lire la suite

Presse

S'adapter à la preuve technologique (DroitInc (Marie Pâris) , 1 avril 2014)

Des millions de courriels sont générés chaque jour, par des gens qui n’imaginent même pas une seconde que leur texte pourrait se retrouver comme preuve au tribunal. Avec toutes ces nouvelles technologies, « on est dans un grand désordre », explique Vincent Gautrais, professeur en droit des technologies de l’information et en droit des affaires à l’Université de Montréal. […] Lire la suite

Activités de la Chaire en droit de la sécurité et des affaires électroniques

Preuve – entre injustice & désordre, Activité co-organisée par la Chaire en droit de la sécurité et des affaires électroniques et la Chaire Jean-Louis Baudouin.(27 mars 2014)

(Cette activité a été reconnue en tant que formation continue obligatoire pour le Barreau du Québec à hauteur de 3,5 heures) Dans le cadre d’une activité organisée conjointement entre la Chaire en droit de la sécurité et des affaires électroniques et la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil, il nous plait, Benoît Moore et moi-même de vous présenter cette conférence […] Lire la suite

Colloques

Différence entre écrit / témoignage / élément matériel selon le C.c.Q., Preuve: entre justice et désordre – Différence entre écrit / témoignage / élément matériel selon le C.c.Q.(27 mars 2014)

Le C.c.Q. a établi en 1994 une distinction entre écrit, témoignage et élément matériel qui allait presque de soi à cette époque: l’écrit était classiquement relié au papier, le témoignage à l’oralité et le nouvel élément matériel était justement supposé représenter les nouveaux supports tels que les enregistrements ou photographies. Pourtant, face à ces catégories, […] Lire la suite

Événements

Lancement de mon ouvrage «Preuve technologique», LexisNexis, 2014

Depuis près de deux ans, je travaille sur une plateforme financée par le Ministère de la Justice, puis par la Fondation du Barreau du Québec, lccjti.ca. Ce site m’a permis de me commettre, article par article, définition par définition, sur la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information.  Ceci dit, en 2013, je […] Lire la suite

Activités de la Chaire en droit de la sécurité et des affaires électroniques

Pour un renouvellement de la théorie de la preuve – l’exemple français, Activité organisée par la Chaire en droit de la sécurité et des affaires électroniques(26 février 2014)

Étienne Vergès, professeur à l’Université de Grenoble 2, sera dans nos murs le mardi 25 février 2014 (16h30 – salon François Chevrette) pour évoquer une conférence qui s’intitule «Pour un renouvellement de la théorie de la preuve en droit français». Pour reprendre l’introduction de son article, renouveler la théorie de la preuve en droit privé est […] Lire la suite

Événements

Conférence: pour un renouvellement de la théorie de la preuve – l'exemple français

Étienne Vergès, professeur à l’Université de Grenoble 2, sera dans nos murs le mardi 25 février 2014 (16h30 – salon François Chevrette) pour évoquer une conférence qui s’intitule «Pour un renouvellement de la théorie de la preuve en droit français». Pour reprendre l’introduction de son article, renouveler la théorie de la preuve en droit privé est […] Lire la suite

Formations

Preuve technologique: ce qui change !, Formation Centre de leadership et de développement des compétences (CLDC / ÉNAP)(29 janvier 2014)

Depuis 2001, la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (L.R.Q. c. C-1.1) (ci-après la « Loi ») est venue modifier en profondeur le droit en la matière (Code civil du Québec, Code de procédure civile) et oblige en bien des cas les organisations à documenter leurs façons de faire. Elle a aussi apporté des […] Lire la suite

Événements

Colloque: Preuve – entre injustice & désordre

(Le site de la conférence est ici.) Dans le cadre d’une activité organisée conjointement entre la Chaire en droit de la sécurité et des affaires électroniques et la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil, il nous plait, Benoît Moore et moi-même de vous présenter cette conférence qui aura lieu le jeudi 27 mars 2014 à 14h s’intitulant «Preuve: […] Lire la suite