Propriétés intellectuelles | Page 2

Tables rondes

Benoit Melançon, Peter Dietsch, Vincent Gautrais, Servanne Monjour, Tanja Niemann, Diane Sauvé, Bryn Williams-Jones, La collaboration au service de la diffusion scientifique en libre accès, La collaboration au service de la diffusion scientifique en libre accès, UdeM – Carrefour des arts et des sciences(20 octobre 2015)

La diffusion en libre accès des publications scientifiques est un mouvement récent, mais qui engage de plus en plus d’acteurs de la recherche, qu’ils soient chercheurs, bibliothécaires, directeurs de revues ou étudiants, en passant par les bureaux de la recherche universitaire, les organismes subventionnaires et les sociétés savantes.       Lire la suite

Événements

Conférence "Objets connectés : Regards croisés Europe/Canada"

Le 9 octobre 2015, dans le cadre de la Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l’information et du commerce électronique, j’organiserai une conférence intitulée “Objets connectés : Regards croisés Europe/Canada”. Résumé Le fait de voir certains de nos objets qui meublent notre quotidien suivis, épiés, traqués par le biais de capteurs de plus […] Lire la suite

Web

Pirates assumés (Quartier libre (Ricardo Souvenir), 26 mars 2015)

Trente-quatre auteurs québécois cosignent une lettre ouverte pour dénoncer la décision de l’Université Laval de ne plus renouveler son contrat de redevances avec la Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction (Copibec). Cette décision de l’Université Laval traduirait-elle une banalisation plus générale du droit d’auteur dans la société et notamment chez les étudiants ? […] Lire la suite

Activités de la Chaire en droit de la sécurité et des affaires électroniques

Electronic Course Reserves. Le clair/obscur du fair use américain(27 février 2015)

Vendredi 27 février, 11h30, au Laboratoire de Cyberjustice, Pav. 3200 Jean-Brillant, Université de Montréal, dans le cadre des Ateliers Interaxes 2014-2015 sur l’interprétation, le Regroupement Droit, changements et gouvernance est heureux de présenter « Electronic Course Reserves. Le clair/obscur du fair use américain » par la professeure Jane Ginsburg, Morton L. Janklow Professor of Literary and Artistic Property Law […] Lire la suite

Presse

L’artiste qui poursuit Radio-Canada s’explique (Journal de Québec (Caroline Pailliez), 28 juillet 2014)

Alexandre Veilleux, le graffiteur qui poursuit Radio-Canada et la maison de production de Fabienne Larouche pour 45 000$, estime que ses droits ont été bafoués. Comme Le Journal l’a publié hier, l’artiste de 33 ans a lancé des procédures juridiques lorsqu’il s’est aperçu que la Société d’État avait diffusé un de ses graffitis dans le générique des saisons […] Lire la suite

Presse

30 Vies dans l’eau chaude (Journal de Montréal (Caroline Pailliez), 27 juillet 2014)

« Un artiste montréalais traîne Radio-Canada en justice pour avoir diffusé ses tags sans son autorisation dans l’émission 30 vies. Alexandre Veilleux, alias Alex Scaner, réclame 45 000 $ de dommages et intérêts à la Société d’État et à l’entreprise de Fabienne Larouche, Aetios Productions, pour avoir diffusé deux de ses tags dans les génériques des saisons […] Lire la suite

Formations

Propriété intellectuelle et gestion contractuelle des T.I., Formation du Centre de leadership et de développement des compétences (CLDC / ÉNAP)(28 janvier 2014)

Il est de plus en plus fréquent de voir les partenaires d’affaires organiser contractuellement la gestion de leurs actifs informationnels liés aux TI, en effectuant par exemple une répartition des actifs, devoirs et obligations entre tous les intervenants (acteurs) et parties prenantes en cause, notamment : les organisations publiques et leur personnel, les consultants et les […] Lire la suite

Conférences

Droit et cloud computing, Dîner-conférence de l’AJBM(29 février 2012)

(Cette conférence a donné lieu à l’élaboration d’une présentation ppt accessible par Slideshare) conference_droit-cloudcomputing_2012 from vgautrais Cette conférence vise à donner quelques conseils pour aider les acteurs impliqués dans le processus de gestion et de stockage d’informations à prendre de bonnes décisions et à améliorer la sécurité technique et juridique. Auparavant, il était habituel pour une […] Lire la suite

Activités de la Chaire en droit de la sécurité et des affaires électroniques / Conférences

Droit et gouvernance: le droit d'auteur et les organismes de contrôle, Conférence de Valérie-Laure Bénabou(21 février 2012)

Conférence de Valérie-Laure Benabou. / Répondant: Vincent Gautrais Le droit français, au-delà de ses principes « substantiels » qui le caractérise, a depuis longtemps misé sur des solutions plus « institutionnelles » en élaborant des instances représentants les différents intérêts catégoriels en cause. En effet, différents organismes (Conseil consultatif de l’internet – Commission nationale de déontologie du numérique – […] Lire la suite

Présidences

Axe Droit et technologie, VIème Colloque étudiant du Regroupement Droit, Changements et Gouvernance(9 février 2012)

Le Centre de Recherche en Droit Public de l’Université de Montréal vous invite à participer à son VIème Colloque étudiant organisé en partenariat avec les universités Laval et McGill, dans le cadre du Regroupement Droit, Changements et Gouvernance. L’évènement se tiendra le jeudi 9 février 2012 de 10h à 16h et sera suivi d’un Vin […] Lire la suite