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Événements

Vie privée: comparaison Espagne – Canada

21 mai 2014 • 18hSala de Juntas del Rectorado de la Universidad CEU‐San Pablo de Madrid, Isaac Peral, 58. Vie privée

En marge des journées Capitant en Espagne, mes collègues Benyekhlef, Vermeys et moi-même, auront l’opportunité de participer à une table-ronde autour de la vie privée dans une perspective Amérique / Europe. Organisée par la Chaire, la Cátedra Google sobre Privacidad Sociedad e Innovación, dont le professeur José Luis Piñar est le titulaire et dont Rosario Duaso Cales, ancienne […] Lire la suite

Événements

Journées Henri Capitant: contrat et immatériel

Vincent Gautrais 9 mai 2014 Commerce électronique / Contrat

Watch movie online The Transporter Refueled (2015) Dans une semaine, commencera en Espagne les journées internationales Henri Capitant qui traiteront cette année du thème de l’immatériel. J’aurais le plaisir d’être le co-rapporteur québécois (Avec la professeure Gendreau) sur le panel «Contrat et immatériel». Le rapporteur général, le professeur allemand  Matthias Lehmann nous transmis donc un questionnaire […] Lire la suite

Actualités

Contravention et droit des technologies

Vincent Gautrais 9 mai 2014 Affaires électroniques / Commerce électronique

Le 19 mars dernier, Gilles de saint-Exupéry, venait de prêter serment en devenant avocat au Québec. Pour souligner l’événement, je stationna 30 minutes au centre-ville pour féliciter l’ancien éditeur de www.lccjti.ca. Rien de plus normal. Tous aussi normal, en sortant, je disposais d’une contravention sur mon pare-brise avec un malheureux 53$ à payer. La raison […] Lire la suite

Événements

Colloque – Limites et frontières: la fonction de la norme dans un monde globalisé

23 mai 2014 • 9h00Paris 1 Sorbonne, Amphi Dupuis, 9, rue Malher, Paris 04 Théorie

Le 23 mai, à Paris, j’aurais le plaisir de participer à une activité co-orchestrée par Philippe Pedrot (Professeur de droit privé Université du Sud Toulon Var), Éric Fiat (Professeur de philosophie à l’institut Hannah Arendt), Alain Papaux (Professeur de droit à l’Université de Lausanne), et moi-même qui s’intitule «Limites et frontières: la fonction de la norme dans un […] Lire la suite

Événements

Colloque: Machine + droit (chaire + CIPP)

24 avril 2014 • 14h - 18hMoot court - 3644 Peel - Faculty of Law McGill Théorie

J’ai le plaisir d’annoncer qu’avec le professeur Pierre-Emmanuel Moyse, directeur du CIPP de McGill, nous organisons une conférence s’intitulant «machine + droit» qui aura lieu à la faculté de droit de McGill le 24 avril prochain à 14h. La machine est source à un certain nombre de fantasmes, d’émotions que l’on tente, le plus possible, […] Lire la suite

Événements

Outils technologiques pour les profs – legalIT 2014

31 mars 2014 • 10h-11hCentre des Sciences de Montréal 2 rue de la commune Ouest Montréal Éducation 2.0

Même si je suis moins assidu que Dominic Jaar, j’aurais le plaisir de participer une nouvelle fois à la conférence LegalIT (année 1 (2007), année 2 (2008) et année 6 (2012)) qui en est lundi prochain à sa huitième édition. En fait, mon intervention n’est pas tant substantielle et s’attardera davantage sur l’éducation 2.0 sur laquelle […] Lire la suite

Événements

Conférence sur l’après Snowden

2 avril 2014 • 12h45 - 14h30NCDH 312 - 3644 rue Peel Montreal Quebec Canada , H3A 1W9 Vie privée

Le 02 avril, à 12h45, j’aurai le plaisir de participer à une activité organisée par le IPITPol (Intellectual Property, Information Technology and Policy Club of McGill Law) qui s’intitule «Surveillance and Privacy in the Post-Snowden era / La surveillance et la vie privée dans l’ère Post-Snowden». Le panel sera constitué des personnes suivantes: Sukanya Pillay, General […] Lire la suite

Événements

8ième colloque étudiant à l’Université Laval – Regroupement droit, changements et gouvernance

25 mars 2014 • 9h30Salle 1415 - Pavillon Laurentienne - Université Laval Théorie

Le CRDP orchestre un financement du FQRSC s’intitulant «Regroupement, droit, changements et gouvernance» et réunissant trois universités québécoises soit McGill, Laval et l’Université de Montréal.  Parmi les nombreuses activités que ce regroupement autorise, l’un des incontournables est la mise en place d’un colloque étudiant où ces derniers, souvent des doctorants, ont l’opportunité d’exposer leurs travaux, […] Lire la suite

Événements

Lancement de mon ouvrage «Preuve technologique», LexisNexis, 2014

27 mars 2014 • 17h45Salon François Chevrette (A-3464) – Faculté de droit – Université de Montréal Pavillon Maximilien-Caron Preuve

Depuis près de deux ans, je travaille sur une plateforme financée par le Ministère de la Justice, puis par la Fondation du Barreau du Québec, lccjti.ca. Ce site m’a permis de me commettre, article par article, définition par définition, sur la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information.  Ceci dit, en 2013, je […] Lire la suite