Vincent Gautrais

Activités de la Chaire L.R. Wilson

Vers la consécration d’un devoir de vigilance : mythe ou réalité ?, Vers la consécration d’un devoir de vigilance : mythe ou réalité ?(24 mars 2016)

24 mars 2016 Vers la consécration d’un devoir de vigilance : mythe ou réalité ? Affaires électroniques

La Chaire L.R. Wilson, le Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal et l’Institut de recherche en droit attractif de l’Université Paris-13 organisent le 24 mars 2016 une journée d’étude franco-québécoise sur le thème du devoir de vigilance.   Entrée gratuite mais inscription obligatoire. Formation d’un dispensateur reconnu aux fins de la […] Lire la suite

Colloques

Devoir de vigilance: responsabilité des intermédiaires, Salon François Chevrette (Montréal) (24 mars 2016)

24 mars 2016 Affaires électroniques

Le monde des technologies invite à la reconsidération; l’ampleur des changements est telle, que l’on a invariablement besoin de comparer ce qui est dans l’environnement numérique et ce qui se fait dans le monde analogique. En matière de responsabilité, un premier constat qui s’aperçoit est que le développement du commerce électronique s’est longtemps basé sur […] Lire la suite

Vidéos

Conférence En 2 mots « Droit + Tech » (Cyber+Santé et Cyber+Surveillance)

16 mars 2016 Affaires électroniques / Vie privée

Le 15 avril 2016, la Chaire L.R. Wilson en droit des technologies de l’information et du commerce électronique organisait la Conférence En 2 mots “Droit + Tech – Enjeux d’actualité en cybersanté et cybersurveillance. Plus d’informations : www.chairelrwilson.ca Liste des vidéos : www.chairelrwilson.ca/videos/ Lire la suite

Activités de la Chaire L.R. Wilson

Droit + Tech, En 2 mots / In 2 Words : cyberhealth / cybersurveillance, Salon François-Chevrette, Pavillon Maximilien-Caron, Université de Montréal(15 mars 2016)

15 mars 2016 En 2 mots / In 2 Words : cyberhealth / cybersurveillance Affaires électroniques / Vie privée

Inaugurating the En 2 mots / In 2 Words series, the L.R. Wilson Chair is pleased to present on March 15th 2016 the conference « Law + Tech« .   PANEL 1 – CYBER + Health Yann Joly (McGill University) Transhumanism and governance: A possible connection between genetic engineering and cybernetics  In recent months, the development of technology that could […] Lire la suite

Actualités

Contravention et droit des technologies (2)

Vincent Gautrais 22 février 2016 Affaires électroniques / Commerce électronique

Le 09 mai 2014, nous avions rédigé un blogue selon lequel la Loi concernant le cadre juridique des technologiques de l’information  pouvait, selon nous, nous permettre de contester un constat d’infraction pour stationnement qui avait été émis alors que j’avais effectué une erreur dans le code du lot où était stationné mon auto. Le présent blogue a uniquement […] Lire la suite

Présidences

Le nouveau Code de procédure civile vers une cyberjustice : penser, présenter, propulser la réforme, Le nouveau Code de procédure civile vers une cyberjustice : penser, présenter, propulser la réforme, Laboratoire de cyberjustice(15 février 2016)

15 février 2016 Le nouveau Code de procédure civile vers une cyberjustice : penser, présenter, propulser la réforme Affaires électroniques

Dans le cadre des activités du Laboratoire de cyberjustice et de la Chaire LexUM, dirigés par le professeur Karim Benyekhlef, nous vous remercions d’avoir accepté d’intervenir lors du colloque « Le nouveau Code de procédure civile vers une cyberjustice : penser, présenter, propulser la réforme ». 13h30-13h45              Accueil des participants 13h45-14h00              […] Lire la suite

DRT 6929 N – Droit des affaires électroniques (Hiver 2016)

Maîtrise en droit des technologies de l’information (Faculté de droit)  Ce cours se veut être la suite du cours DRT 6903 qui se donne à l’automne (même si aucun prérequis n’est nécessaire). En effet, alors que le DRT 6903 traitait des questions liées au commerce électronique (c’est-à-dire aux aspects transactionnels), le présent cours entend davantage proposer une vision […] Lire la suite