Colloque: Preuve – entre injustice & désordre

27 mars 2014 • 14h - 18h
Salon François Chevrette - Faculté de droit - Université de Montréal
Vincent Gautrais 19 janvier 2014 gautrais.com

(Le site de la conférence est ici.)

Dans le cadre d’une activité organisée conjointement entre la Chaire en droit de la sécurité et des affaires électroniques et la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil, il nous plait, Benoît Moore et moi-même de vous présenter cette conférence qui aura lieu le jeudi 27 mars 2014 à 14h s’intitulant «Preuve: entre justice & désordre» dans le salon François Chevrette de la Faculté de droit de l’Université de Montréal.

Reprenant l’adage régulièrement attribué à Goethe, nous aimerions envisager comment ce difficile travail d’équilibrage s’opère en droit de la preuve. Bien que le débat traite du droit de la preuve dans sa généralité, il apparaît que plusieurs catégories existantes sont malmenées par les changements technologiques.  Cette alliance de nos deux chaires s’imposait donc naturellement.

| Adage | Programme | Conférenciers | Localisation | Inscription |

Deux panels seront proposés, logiquement, l’une sur la justice et l’autre sur le désordre.

PANEL 1 – Preuve & justice

Le premier panel (preuve + justice), plus théorique, entend évaluer comment le droit de la preuve est confronté à des principes extérieurs qui malgré tout forge, transcende, le droit de la preuve.

  • Président: Hon. Pierre Dalphond (Cour d’appel)
  • Preuve + libertés fondamentales (Pre. Marie-Annik Grégoire)
  • Preuve + vérité (Pr. Mustapha Mekki)
  • Preuve + efficacité (Pre. Catherine Piché)

PANEL 2 – Preuve & désordre

Le second (preuve + désordre) entend  envisager les situations de désordre que l’on perçoit de plus en plus, notamment dans la confrontation des catégories juridiques traditionnelles face à l’évolution technique, sociale, etc. Il importe donc de les réévaluer, d’apprécier leur pertinence.

  • Président: Hon. André Wéry (Cour supérieure)
  • Distinction écrit / témoignage / élément matériel (Pr. Vincent Gautrais)
  • Preuve à soi-même (Pr. Jérôme Huet)
  • Original (Me Claude Marseille)

Cette formation a fait l’objet d’une demande de reconnaissance auprès du Barreau du Québec aux fins de la formation continue obligatoire pour une durée de 3.5 hrs.

Mis à jour le 29 août 2014 à 13 h 59 min.