Début du cours DRT6903 «Droit du commerce électronique»

Vincent Gautrais 29 août 2014

Cette année, le cours DRT 6903 «Droit du commerce électronique» va commencer le mardi 02 septembre 2014 à 16h dans la salle B-4255 (correction: B-3290) et l’intégralité du contenu, sauf exception, sera disponible sur gautrais.com. En effet, après avoir utilisé la plateforme universitaire studium pendant plusieurs années, nous revenons à une approche «publique», le cours pouvant, pourquoi pas, bénéficier au plus grand nombre.

D’abord,  et conformément à une distinction que nous suivons depuis plus de 10 ans, ce cours se veut la première partie en droit des technologies, avec un accent sur l’aspect transactionnel. Alors que le second qui se donnera à l’hiver (Droit des affaires électroniques) sera plus général (propriété intellectuelle, concurrence, droit des sociétés, valeurs mobilières, vie privée, etc.), celui-ci a pour point d’ancrage le contrat; aussi, après un cours d’introduction plus général, nous allons envisager les normes applicables en la matière et notamment les usages commerciaux qui s’appliquent en commerce électronique. Ensuite, 3-4 séances porteront sur la gestion des documents, notamment contractuels, ce qui comprendra évidemment les problématiques de preuve. Nous verrons ensuite un peu plus d’une séance sur le contrat électronique à proprement parler et une autre sur le cas particulier des contrats de consommation. La vente en ligne sera également traité et notamment les spécificités en lien avec les ventes aux enchère de type eBay. Le dernier cours portera enfin sur certaines questions de responsabilités.

Enfin, nous allons une nouvelle fois effectuer une partie de l’évaluation de ce cours en demandant aux étudiants de rédiger 5 blogues d’environ 1,5-2 pages sur un élément d’actualité (40% de la note finale). Les meilleurs seront publiés sur le site droitdu.net et/ou lccjti.ca. Également, nous sommes à envisager que certains d’entre eux puissent être publiés sur le blogue du Journal de Montréal. Pour des directives quant à la rédaction d’un bon billet de blogue juridique, aller voir ici ce billet sur le sujet. L’utilisation de Twitter est aussi un prérequis, cet outil vous permettant de vous tenir au courant de l’actualité débordante en la matière; il sera lui aussi évalué (10% de la note finale). Le reste de l’évaluation portera sur des travaux plus «traditionnels».

 

Mis à jour le 18 mars 2017 à 8 h 34 min.