DRT 6903

  • Horaire : Jeudi de 16h00 à 19h00
  • Premier cours : 28 août 2008
  • Dernier cours : 27 novembre 2008
  • Salle : B-3240

Si le droit du commerce électronique est un droit transversal, c’est-à-dire une matière qui touche à une multitude d’autres, il faut avant cela soulever plusieurs spécificités qui touchent tout particulièrement aux rapports contractuels. Le contrat, pilier du droit comme du commerce électronique, présente en effet des éléments de changements dès lors que l’on le situe dans le cyberespace. Ces changements s’opèrent avant, pendant et après la formation du contrat électronique. Le cas particulier de la cyberconsommation sera également étudié ainsi que d’autres questions présentant des éléments de nouveauté par rapport au droit « traditionnel ».

Listes des différentes séances

  • Cours 1 : 28 août 2008
  • Cours 2 : 04 septembre 2008
  • Cours 3 : 11 septembre 2008
  • Cours 4 : 18 septembre 2008
  • Cours 5 : 25 septembre 2008
  • Cours 6 : 02 octobre 2008
  • Cours 7 : 09 octobre 2008
  • Cours 8 : 16 octobre 2008
  • Cours 9 : 23 octobre 2008 (semaine de lecture)
  • Cours 10 : 30 octobre 2008
  • Cours 11 : 06 novembre 2008
  • Cours 12 : 13 novembre 2008
  • Cours 13 : 20 novembre 2008
  • Cours 14 : 27 novembre 2008

Le plagiat à l’U de M est sanctionné par le Règlement disciplinaire sur la fraude et le plagiat concernant les étudiants. Pour plus de renseignements, consultez le site www.integrite.umontreal.ca.